Carrossiers : Commissions de conciliations réparateurs/ANEA
Pour vous faciliter la tenue des réunions de commission de conciliation, retrouvez ci-après une présentation type spécifique ANEA.
Énergies - Stations-services : Fonctionnement du dispositif des certificats d'économie d'énergie
Principaux points du rapport du MEEDDAT sur le fonctionnement du dispositif des certificats d'économie d'énergie.
Agents de marques : LES ARTISANS DE L'AUTOMOBILE N°27
Retrouvez les réactions et les propositions du CNPA pour faire face à la crise, les dernières informations relatives au SIV, les aides auxquelles vous pouvez prétendre en matière d'environnement ainsi que le bilan des États Généraux de l'après-vente automobile.
Carrossiers : Charte de bonnes pratiques entre experts ANEA et réparateurs
Second acte de notre plan d'action pour améliorer significativement les relations quotidiennes entre experts et réparateurs : le CNPA a signé le 3 juillet 2008 une Charte de bonnes pratiques avec les experts de l’ANEA. Cette Charte, dont la forme diffère de celle signée avec le BCA, poursuit les mêmes objectifs : réduire au maximum les contentieux entre experts et réparateurs. Nous vous invitons à en suivre les recommandations.
Métiers de la mobilité partagée : Traitement manuel des contraventions
Retrouvez ici toutes les informations pour le traitement manuel des contraventions.
Carrossiers : Charte CEPC du 14 mai 2008 signée entre les Assureurs et les Réparateurs
Le CNPA et les organisations professionnelles automobiles ont signé le 14 mai 2008 avec les assureurs, la FFSA et le GEMA, une charte régissant les relations entre réparateurs et assureurs.
Concessionnaires VP : Règlement européen : Olivier Lamirault écrit aux concessionnaires
L’avenir de la distribution automobile est nécessairement conditionné par la réglementation qui doit l’encadrer. Au moment où se discute l’après REC 1400/2002, il est primordial que l’ensemble des concessionnaires comprennent et partagent la position de leur Syndicat Professionnel.
Contrôle technique : Bilan 2009 de l'activité des centres VL
L’Organisme Technique Central (OTC), en charge de la collecte et du traitement des informations statistiques du contrôle technique, a établi le bilan d’activité pour l’année 2009. Il fait état d’une hausse du nombre de contrôles par rapport à l’année précédente mais d’une baisse sensible du nombre de contre-visites.
Carrossiers : Guide Economies d’énergie et bonnes pratiques environnementales : métiers de la carrosserie automobile
Le CNPA a collaboré aux côtés du CNIDEP, à la réalisation d'un guide sur les économies d’énergie et les bonnes pratiques environnementales dans les métiers de la carrosserie automobile. Ce guide traite principalement des problématiques environnementales liées à l’utilisation des cabines de peinture.
Concessionnaires VP : Les immatriculations de voitures particulières neuves : un an après la mise en place du bonus-malus
Quelle a été l’influence du système de bonus-malus sur les émissions de CO2 du parc automobile français et sur la répartition du marché ? Tous les départements sont-ils logés à la même enseigne ? Le CNPA met à votre disposition la fiche « le point sur » du Ministère de l’Ecologie de février 2009.