Actualité Sociale
Vous trouverez ci-dessous les dernières actualités sociales.
Guide des élections de la délégation du personnel du comité social et économique (IA25055)
Retrouvez dans le guide MOBILIANS la procédure détaillée des élections du CSE !
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
Une étude du mémento social est dédiée à la rupture conventionnelle homologuée.
Guide des élections du comité social et économique - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant au guide. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 4 juillet 2025.
Memento social - Le contrat de travail (CDI)
L'étude relative au contrat de travail (CDI) est mise à jour au 2 juillet 2025. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.
L'activité partielle de longue durée "rebond" (IA25036)
Le point sur le dispositif d’activité partielle de longue durée rebond.
Memento social - Le contrat d'apprentissage
L'étude relative au contrat d'apprentissage est mise à jour au 28 octobre 2024.
Exonération des heures supplémentaires et complémentaires
Modalités d'application de l'exonération de cotisations salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires
Paternité et accueil d'enfant
Le congé paternité allongé est entré en vigueur depuis le 1er juillet 2021.
Mémento social - Les heures supplémentaires
Une étude du mémento social est dédiée aux heures supplémentaires.