Memento social - Le contrat d'apprentissage
L'étude relative aux contrats d'apprentissage est mise à jour au 2 août 2022.
Memento social - L'indemnisation de la maladie
L'étude relative à l'indemnisation de la maladie est mise à jour au 2 août 2022.
Memento social - La démission
L'étude relative à la démission est mise à jour au 25 juillet 2022.
Memento social - Le forfait annuel en jours
L'étude relative au forfait annuel en jours est mise à jour au 4 mai 2022.
Memento social - Départ ou mise à la retraite
L'étude relative au départ ou mise à la retraite est mise à jour au 15 avril 2022.
Mémento social - L'inaptitude
L'étude du mémento social dédiée à l'inaptitude est mise à jour au 11 avril 2022.
Memento Social - La maladie
L'étude du mémento social relative à la maladie est mise à jour au 8 avril 2022.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 14 janvier 2022.
Memento social - Le règlement intérieur
L'étude sur le règlement intérieur est mise à jour au 6 janvier 2020. Le formulaire mis à jour est disponible auprès de votre interlocuteur CNPA habituel.
Memento social - Le travail à temps partiel
L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 18 février 2022.