Bourgogne - Franche-Comté : Réunions de l'Artisanat Automobile en Bourgogne Franche-Comté
2019 : Le début d’une nouvelle ère pour nos métiers Réussir ensemble pour défendre nos entreprises et préparer l’avenir !
Actualités : Rapport sur l'exécution 2019 des dépenses liées à la prime à la conversion et au bonus
Découvrez les dernières informations du jour.
Cycles-Motocycles : Rapport d'activités 2019 de la Fillière 2roues
Retrouvez les temps forts de l'année 2019 pour votre métier.
Cycles-Motocycles : E-Newsletter 2-roues - décembre 2020 - n°30
E-newsletter du métier 2-roues
Presse : Projet de loi de Finances : le CNPA appelle à un débat réaliste sur le malus automobile
Les discussions sur le projet de loi de Finances 2021 ont démarré à l’Assemblée nationale cette semaine. Le CNPA prend acte des décisions de la Commission des Finances, qui rejette la proposition d’un malus sur le poids, et adopte la remise d’un rapport sur la fiscalité automobile par le Gouvernement au Parlement six mois après la promulgation de la Loi de Finances 2021, afin d’en faire une évaluation, qui reste inexistante à ce jour.
Actualités : Réactions du CNPA au projet de loi de finances 2021
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Concessionnaires VI : E-newsletter VI - mai 2020 - n° 25
E-newsletter du métier Véhicules Industriels, Cars et Bus.
Recycleurs : TPC - quelles sont les opérations que vous pouvez faire ?
et il n'est plus possible d'y envoyer les dossiers "problématiques" ainsi que les certificats d’immatriculation… Que faire ?
Le point sur... : Trop perçu de taxes et procédure de remboursement
Voici la téléprocédure à suivre pour demander le remboursement d'un trop perçu.
Cycles-Motocycles : Immatriculations Départementales 2 Roues - mars 2015
Vous trouverez ci-dessous, comme chaque mois, les immatriculations 2 Roues (hors 50 cc), 3 Roues et Quads par marque et par département.