Exemple de dossiers traités par la Branche. Ce document sera mis à jour régulièrement.

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Retrouvez SMAVA News le Mag de mars en version PDF !

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E-newsletter du métier des Véhicules Particuliers

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Retrouvez les dernières interventions du CNPA dans la presse.

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Le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (PL EC) a été adopté par l’Assemblée nationale le 19 décembre 2019. Zoom sur certaines mesures intéressant directement les dispositions légales en matière de protection des consommateurs.

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Argus Conseil a décrypté le comportement du client automobile sous 4 angles : l’achat, la revente, les relations avec la distribution automobile et la perception de l’avenir de l’automobile et de la mobilité

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La réforme du contrôle technique a eu un impact non négligeable sur l’activité habituellement constatée dans les centres de contrôle technique. Plus d’un million de véhicules supplémentaires sont passés dans les centres mais avec quelle conséquence sur le taux de contre-visite ?

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L’Organisme Technique Central (OTC), en charge de la collecte et du traitement des informations statistiques du contrôle technique, a publié le bilan d’activité pour l’année 2016.

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Retrouvez, ci-dessous, les organismes de formation proposant le test d’aptitude pour la l’attestation de capacité catégorie V. (IA16139)

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Il est signalé des pratiques frauduleuses sous couvert du ministère et de l’inspection du travail. La prudence est requise face aux pratiques de certains fraudeurs pour obtenir des informations sensibles concernant les entreprises.

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