Cycles-Motocycles : E-Newsletter 2-roues - février 2019 - n°12
E-newsletter du métier 2-roues
Métiers de la mobilité partagée : Point lobbying au 16-12-2015
FOCUS sur les principales dispositions du PLF 2016 intéressant directement la profession
Presse : "Rénover le parc automobile" : le CNPA partage la position d'Emmanuel Macron
Le CNPA se félicite de l'annonce du Président de la République Emmanuel Macron, de vouloir défendre une position moins dure sur les émissions de CO2 des automobiles en 2030, en mettant à contribution les constructeurs pour " rénover le parc roulant ".
Juridique & Fiscal : Inventaire des taxes environnementales en France
Un document dresse l'inventaire de ces taxes en France.
Concessionnaires VP : E-newsletter VP - février 2019 - n° 12
E-newsletter du métier des Véhicules Particuliers
Énergies - Stations-services : E-Newsletter Energies - février 2019 - n°12
E-newsletter du métier des détaillants en carburants
Agents de marques : Les nouvelles mesures du régime social des indépendants (RSI)
Confirmé ce mardi 5 septembre 2017 le Premier Ministre vient d’annoncer que le régime social des indépendants (RSI) disparaîtra au 1er janvier 2018 pour être adossé au régime général de Sécurité sociale, afin de garantir aux travailleurs indépendants (artisans, commerçants, professions libérales) "la même qualité de service et de prestation que les salariés".
Énergies - Stations-services : Contrôle de l’obligation d’affichage des prix des carburants - IA17017
La DGCCRF a vérifié le respect de l’obligation d’affichage des prix par les distributeurs de carburants auprès de 3 500 établissements sur 10 000 concernés. Des anomalies ont été constatés dans 1 cas sur 2. Le CNPA rappelle que tout exploitant distribuant plus de 500 m3 de carburants par an à l’obligation d’informer les consommateurs en temps réel sur les prix pratiqués, sur le site http://www.prix-carburants.gouv.fr./
Énergies - Stations-services : E-Newsletter Energies - juillet 2018 - n°6
E-newsletter du métier des détaillants en carburants
Carrossiers : Victoire du CNPA : le rappel du libre choix du réparateur pèse sur les seuls assureurs
Le CNPA a obtenu l’annulation de l’arrêté du 29 décembre 2014 sur les modalités d'information des assurés, au moment du sinistre, sur leur faculté de choisir leur réparateur. Lire la suite...