Social : Memento social - Le forfait annuel en jours
L'étude relative au forfait annuel en jours est mise à jour au 20 novembre 2024.
Environnement : Top 10 des déchets les plus présents dans les milieux aquatiques
Le bilan environnemental 2024 des déchets aquatiques dévoilé par la fondation Surfrider dénonce l’omniprésence de la présence de déchets plastiques et de déchets à usage unique dans les écosystèmes aquatiques
Juridique & Fiscal : Nouvelle convention ASP
Si vous n'avez pas encore signé et renvoyé votre convention ASP pour le leasing, il est urgent de le faire ! Découvrez en la raison !
Social : Le départ à la retraite et la mise à la retraite - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Accords de branche : Annexe « Santé » de la convention collective
L’avenant n°66 signé le 19 septembre 2013 insère une annexe « santé » dans la convention collective.
Environnement : Amendement sur la norme ISO 14001
Dix ans après sa dernière version, de nouvelles lignes directrices seront publiées en octobre. Si elle ne prévoit pas de nouvelles exigences, l'amendement doit préciser la notion de perspective de cycle de vie, les enjeux insérés dans l'analyse environnementale, et intégrer l'approche de la double matérialité.
Emploi et formation : Loi de finances du 14 février 2025 : les principales mesures en matière d’emploi, de formation professionnelle et d’apprentissage
La loi de finances pour 2025, publiée au Journal officiel du 15 février, comporte plusieurs mesures ayant des impacts en matière d'emploi, de formation professionnelle et d'apprentissage. Retrouvez ci-après plus d'informations.
Presse : Projet de loi de finances pour 2025 : Un tour de vis pour la fiscalité automobile en CMP malgré quelques aménagements
à la filière automobile. Cette décision va à l’encontre du vote de l’Assemblée nationale, en octobre
Social : Points clés de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
La loi n°2025-199 de financement de la sécurité sociale pour 2025 du 28 février 2025 est parue au JO du 28 février. Découvrez-en les points clés !
Emploi et formation : Focus sur les aides en faveur de l’apprentissage applicables depuis le 24 février 2025
Les aides financières accordées aux entreprises (aide unique et aide exceptionnelle) pour le recrutement d’un apprenti ont évolué à la suite de la publication du décret n°2025-174 du 22 février 2025 relatif à l'aide unique aux employeurs d'apprentis et à l'aide exceptionnelle aux employeurs d'apprentis (JO du 23 février). Les nouvelles modalités et les nouveaux montants sont applicables à tout nouveau contrat d’apprentissage conclu à compter du 24 février 2025.