Concessionnaires VI : News VI n°70 - décembre 2017
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Concessionnaires VI : News VI n°68 - octobre 2017
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 404 - semaine du 12 au 16 décembre 2016
Retrouvez ici la newsletter de la semaine
Carrossiers : "Libre choix du réparateur" : enfin un texte conforme à la loi et aux intérêts des réparateurs
Le CNPA ne peut que se satisfaire de la parution de l'arrêté relatif au rappel du libre choix du réparateur. Conséquence de l'action sans relâche du CNPA, ce nouvel arrêté est enfin conforme à la loi Consommation du 17 mars 2014 et aux intérêts des réparateurs.
Presse : Archives Presse Décembre 2016
Retrouvez ici tous les articles de Décembre 2016
Presse : MOOVE LAB’, l’incubateur de Station F dédié aux mobilités, lance son appel à projets
MOOVE LAB’ est un incubateur né d’une ambition : accompagner le développement de projets innovants et favoriser les synergies entre startups et acteurs de mobilité.
Juridique & Fiscal : Relations des professionnels avec les opérateurs de communications électroniques - Ce qu'il faut savoir
La DGCCRF vous rappelle les dispositions applicables.
Bourgogne - Franche-Comté : Assemblée Générale Bourgogne Franche-Comté
Rendez-vous le vendredi 2 décembre au château du Clos de Vougeot !
Juridique & Fiscal : Achat sur marge de certains VO provenant de l'union européenne - attention aux justificatifs !
Bercy met à votre disposition une note explicative et préventive sur la fraude à la TVA.
Le point sur... : ERP : l'absence d'agenda d'accessibilité programmée peut désormais être officiellement sanctionné
Un décret publié en mai 2016 précise les contrôles et les sanctions applicables aux agendas d'accessibilité programmée (Ad'AP) pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP).