Presse : Relance de l’investissement : et les camions alors ?
Suite à l’annonce par le Président de la République le 3 avril dernier d’un plan de soutien fiscal pour l’investissement des entreprises, le CNPA a été désagréablement surpris de ne pas voir apparaître les transports dans la liste des secteurs d’investissements qui pourront bénéficier de l’amortissement fiscal présenté.
Juridique & Fiscal : Relations des professionnels avec les opérateurs de communications électroniques - Ce qu'il faut savoir
La DGCCRF vous rappelle les dispositions applicables.
Juridique & Fiscal : Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises : précisions de l'administration - Mise à jour
L’administration a pris en compte la jurisprudence récente du Conseil d'État relative à certaines taxes admises en déduction de la valeur ajoutée pour le calcul de la CVAE.
Cycles-Motocycles : Plaques d'immatriculation des L5e et quadricycles légers et lourds à moteur
Rappel des nouvelles dimensions des plaques d'immatriculation, modifiées avec l'entrée
Recycleurs : Référentiel SRA sur le recyclage des deux roues : où en sommes-nous ?
Contrairement aux VHU, la gestion des deux-roues accidentés et ceux en fin de vie est beaucoup moins réglementée. Forte de ce constat, SRA a souhaité élaborer un ensemble de critères minimum permettant d’évaluer si un site était apte à recevoir ces véhicules. Le référentiel est publié, des recycleurs deux roues ont demandé à être référencé...
Concessionnaires VI : News VI n°50 - Février
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 387 - semaine du 30 mai au 03 juin 2016
Retrouvez ici la newsletter de la semaine
Agents de marques : Aide financière en faveur des entreprises victimes des inondations (IA16106)
Le Gouvernement a pris la mesure de la situation et décidé d’attribuer dans l’urgence une aide financière de redémarrage aux entreprises sinistrées par les inondations.
Concessionnaires VP : « L’ ACTU VN » : étude d'avril 2016
Consultez "L'ACTU VN" : l'information mensuelle traitée en exclusivité par JATO.