Concessionnaires VI : News VI n°68 - octobre 2017
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Carrossiers : "Libre choix du réparateur" : enfin un texte conforme à la loi et aux intérêts des réparateurs
Le CNPA ne peut que se satisfaire de la parution de l'arrêté relatif au rappel du libre choix du réparateur. Conséquence de l'action sans relâche du CNPA, ce nouvel arrêté est enfin conforme à la loi Consommation du 17 mars 2014 et aux intérêts des réparateurs.
Énergies - Stations-services : Dossiers CPDC en stock, aides du FISAC : Comité de suivi du 27 octobre 2016
Relevé de décisions
Juridique & Fiscal : Relations des professionnels avec les opérateurs de communications électroniques - Ce qu'il faut savoir
La DGCCRF vous rappelle les dispositions applicables.
Bourgogne - Franche-Comté : Assemblée Générale Bourgogne Franche-Comté
Rendez-vous le vendredi 2 décembre au château du Clos de Vougeot !
Presse : MOOVE LAB’, l’incubateur de Station F dédié aux mobilités, lance son appel à projets
MOOVE LAB’ est un incubateur né d’une ambition : accompagner le développement de projets innovants et favoriser les synergies entre startups et acteurs de mobilité.
Juridique & Fiscal : Achat sur marge de certains VO provenant de l'union européenne - attention aux justificatifs !
Bercy met à votre disposition une note explicative et préventive sur la fraude à la TVA.
Actualités : Charte Ethique du CNPA
Retrouvez la Charte Ethique du CNPA. Celle-ci a été approuvée dans le cadre de la réforme des statuts votée 14 octobre 2015.
Presse : Les startups de la mobilité font leur entrée dans Station F
Le Conseil National des Professions de l’Automobile (CNPA) lance un programme d’incubation de startups dédié aux mobilités, au sein du plus grand campus de startups au monde : Station F, fondé par Xavier Niel. L’appel à projets est lancé !
Recycleurs : Lettre des Recycleurs n°60
Retrouvez ci-dessous la Lettre des Recycleurs n°60