Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 385 - semaine du 16 au 20 mai 2016
Retrouvez ici la newsletter de la semaine
Ramasseurs agréés d'huiles usagées : Garanties financières de mise en sécurité ICPE
Rappels sur le dispositif réglementaire des garanties financières de mise en sécurité des sites ICPE et évolutions à venir.
Recycleurs : Comment obtenir un certificat de situation détaillé ?
Vous souhaitez savoir si le véhicule est gagé ?
Presse : Lancement de la Confédération des Acteurs du Tourisme
Les organisations professionnelles représentatives et associations du secteur du tourisme ont officiellement signé, lundi 12 juin 2017, les statuts de la Confédération des Acteurs du Tourisme (CAT).
Social : Remplacement du Droit individuel à la formation (DIF) par le Compte personnel de formation (CPF) au 1er janvier 2015 (IA14204)
La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l ‘emploi et à la démocratie sociale précise les conditions de mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF). A compter du 1er janvier prochain, le Compte personnel de formation prend le relais du Droit individuel à la formation qui disparait. Pour permettre le transfert des heures du DIF vers le CPF, l’employeur doit, avant le 31 janvier 2015, informer les salariés sur leurs heures de DIF non consommées au 31 décembre 2014.
Carrossiers : Statistiques SRA 2016
Vous trouverez ci-après les statistiques 2016 de SRA.
Cycles-Motocycles : Permis et conditions requises pour la conduite des véhicules de la catégorie L, à partir du 19 janvier 2013
. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet....
Ramasseurs agréés d'huiles usagées : Garanties financières ICPE : seuil libératoire à 100 k€
Des aménagements du dispositif des garanties financières, officialisés par le décret n°2015-1250 du 7 octobre 2015.
Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 393 - semaine du 05 au 09 septembre 2016
Retrouvez ici la newsletter de la semaine
Recycleurs : Lettre des Recycleurs : numéro spécial EUROPE !
Retrouvez le numéro hors-série de votre Lettre des Recycleurs consacré aux problématiques européennes !