Focus mensuel sur les points clés du marché VN !

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Au cas où vous ne les auriez pas conservées. Lire la suite....

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Découvrez le focus mensuel sur les points clés du marché VN.

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Attestation annuelle d’entretien des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport public particulier de personnes

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L'objectif de cette étude, demandée par S. ROYAL en 2014, était de déterminer les conditions de mise en place d'une économie circulaire pour la filière automobile afin de favoriser une filière locale de traitement de VHU dans les départements, régions et collectivités d'outre mer.

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La loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, en ses articles 63 et 64, dépénalise le fait de ne pas s’acquitter du droit de stationnement en ville. Les procès-verbaux donnant lieu à des amendes forfaitaires de 17 € seront donc remplacés par des forfaits de post-stationnement (FPS), dans les communes concernées par le stationnement payant. Le point sur cette réforme, reportée au 1er janvier 2018.

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Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"

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Les tarifs de mise en fourrière sont revalorisés au 1er juillet 2014.

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