Énergies - Stations-services : Vente de fioul domestique à la pompe
Attention aux contrôles des Douanes ! Les conditions pour être en règle.
Métiers de la mobilité partagée : Règlementation sur l'affichage des prix: la Branche vous propose un modèle type d'affiche pour vos agences!
aux loueurs d'afficher dans les agences un document d'information à destination du consommateur. La Branche vous propose d'ouvrir le lien ci-dessous.
Juridique & Fiscal : Entreprises en difficulté : possibilité de remboursement immédiat de créances fiscales
Dans une actualité de la base BOFiP du 29 juillet 2014, l'administration fiscale indique que des aménagements ont été apportés à sa doctrine relative au remboursement immédiat de certaines créances détenues par des entreprises en difficulté.
Presse : Directive sur les émissions industrielles : les centres VHU exonérés ...
... mais le combat continue pour les ramasseurs agréés d’huiles usagées
Concessionnaires VI : Des fiches pour prévenir les risques en atelier PL !
Le CNPA a élaboré en 2014 des fiches de poste pour informer et protéger les salariés au sein des ateliers...
Juridique & Fiscal : Révision des valeurs locatives - Aides pour les déclarations - Mise à jour du 18 avril 2013
Quelques documents utiles pour aider les propriétaires à déclarer les locaux à usage professionnel ou commercial qu'ils possèdent.
Énergies - Stations-services : Dossiers CPDC/FISAC : récapitulatif des demandes traitées à ce jour.
2,46 millions d'euros versés aux professionnels !
Concessionnaires VI : Le marché du véhicule industriel
Analyse du marché du véhicule industriel et prévisions 2016 de l'OVI
Carrossiers : Libre choix par l’assuré de son réparateur et de son expert : le CNPA à l’offensive
Le combat du CNPA pour rendre pleinement opérationnel de libre choix de son réparateur s’amplifie et s’enrichit de nouvelles actions.
Recycleurs : Lettre des Recycleurs n°62
Retrouvez le numéro 62 de votre magazine d'informations, la Lettre des Recycleurs.