Recycleurs : Lettre des Recycleurs n°56
Consultez le magazine exclusivement dédié à l'activité des centres VHU agréés !
Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 330 - semaine du 02 au 06 février 2015
Retrouvez ici la newsletter de la semaine
Parcs de stationnement : Êtes-vous en conformité avec la loi du 11 février 2005 relative aux établissements recevant du public (ERP) ?
Vous recevez des personnes au sein de votre établissement, en plus de votre personnel. En tant qu’établissement recevant du public (ERP), vous devez être en conformité avec la loi.
Métiers de la mobilité partagée : Journée Nationale Loueurs 2013
Chaque année, les dirigeants des entreprises de location de véhicules se réunissent au cours de la Journée Nationale des Loueurs.
Concessionnaires VI : News VI n°49 - Janvier
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Concessionnaires VP : TASCOM : contestez vos redressements !
Beaucoup d’entre vous nous ont sollicités suite à des contrôles et des redressements TASCOM (Taxe sur les Surfaces Commerciales).
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TICPE sur le gazole
Nouvelle circulaire du 18 décembre 2014.
Environnement : Fluide frigorigène : informations sur l'outillage obligatoire
La réglementation relative à la manipulation des fluides frigorigènes impose la détention d’une attestation de capacité, elle-même assortie d'une obligation de disposer d’un matériel (outillage réglementaire) qui doit être vérifié. Quels justificatifs permettent de prouver la détention de cet outillage ? De quel type de vérification s’agit-il ? Comment la réaliser ou la faire réaliser ?
Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 314 - semaine du 22 au 26 septembre 2014
Retrouvez ici la newsletter de la semaine
Juridique & Fiscal : Facture électronique et marchés publics
Dans le cadre des marchés publics, l'usage de la facturation électronique deviendra progressivement obligatoire d'ici le 1er janvier 2020.