Concessionnaires VI : Emissions des véhicules : seuils des normes Euro
Les différents seuils d'émissions établis selon les normes "Euro" en vigueur pour les PL
Carrossiers : Charte Réparateurs – Assureurs
Alors que la Branche Nationale des Carrossiers mène un grand nombre d’actions pour faire appliquer la Charte, signée avec les assureurs le 14 mai 2008, il est souvent remonté le non-respect d’un engagement essentiel qu’elle contient : la liberté de choix de son réparateur.
Cycles-Motocycles : SIV pour les 2 roues, VSP et quads : le point au 21 octobre 2010
Les contrôles par la préfecture commencent. Votre convention d'habilitation est-elle à jour ? Lire la suite ...
Contrôle technique : Bilan 2010 de l'activité des centres VL
L’Organisme Technique Central (OTC), en charge de la collecte et du traitement des informations statistiques du contrôle technique, a établi le bilan d’activité pour l’année 2010. Il fait état d’une baisse du nombre de contrôles par rapport à l’année dernière.
Cycles-Motocycles : Etude sur le marché 2 ou 3 roues en 2010
Les professionnels vont être amenés à signer prochainement un contrat ou un avenant à leur contrat. Il n'est pas inutile de lire cette note qui fait ressortir des modifications importantes de la distribution au niveau des marques présentes sur le marché. Lire la suite....
Juridique & Fiscal : Importations - Déclaration sommaire d'entrée
Depuis les évènements du 11 septembre, l’Organisation Mondiale des Douanes a travaillé sur la sécurisation du flux international des marchandises et a préconisé une série de mesures importantes dont la déclaration sommaire d’entrée…
Énergies - Stations-services : Partenariat MMA/CNPA 2011
Le partenariat MMA/CNPA continue de se développer autour de nombreux projets communs : produits MMA, tarifs 2011, communication, Guide de la Prévention, dossiers de Branche, Infos techniques.
Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières : Tarifs fourrières au 1er avril 2010
La branche Dépannage-Remorquage du CNPA vient d’obtenir, après avoir mobilisé les professionnels des secteurs départementaux, une revalorisation de plus de 20 % du tarif des enlèvements fourrière des véhicules légers.
Cycles-Motocycles : Prestations de service
Des informations complémentaires sur vos nouvelles obligations vis à vis des consommateurs et vis à vis des professionnels, en matière de prestations de services. Lire la suite...