Juridique & Fiscal : Arrêté sur la procédure de remise en circulation des véhicules endommagés
Retrouvez ici des précisions utiles sur la remise en circulation des voitures particulières et des camionnettes soumises à la procédure « véhicules endommagés » (dite « procédure VE », cf. IA juridique n° 09139 et IA de la Branche Carrossiers n° 09164). LIRE LA SUITE
Carrossiers : VE : procédure reconsidérée !
Décret réécrit, arrêtés d’application rediscutés, les pouvoirs publics ont pris en compte les remarques du CNPA et ont accepté de revoir la procédure en concertation avec l’ensemble des acteurs concernés.
Métiers de la mobilité partagée : Traitement manuel des contraventions
Retrouvez ici toutes les informations pour le traitement manuel des contraventions.
Concessionnaires VI : Dépannage
Les conditions d'exercice de l'activité de dépannage poids lourds
Juridique & Fiscal : Quels sont les risques qui découlent de la non délivrance des documents administratifs nécessaires à l'immatriculation ? (Cour d'Appel de Toulouse - 14/12/2004)
son immatriculation constitue une obligation essentielle du vendeur. LIRE LA SUITE
Métiers de la mobilité partagée : Les Loueurs demandent que la prime à la casse soit la même pour le VO que pour le VN!
Retrouvez ici le communiqué de presse.
Cycles-Motocycles : 2 Roues : Spécial SIV
Un point sur le SIV appliqué aux 2 roues
Concessionnaires VI : Catégories de véhicules
La classification établie dans le code de la route des différents types de véhicules
Carrossiers : Guide de la réparation de la Cintra
Ce guide a été réalisé par l’ensemble des professionnels de l’automobile et de l’assurance intervenant à la suite d’un accident de la circulation. Il témoigne de la collaboration permanente qui existe entre ces acteurs guidés par le souci constant de la satisfaction de leurs clients.