Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires Exploitants de Stations-Service du 5 octobre 2010
Compte-rendu d'activité de la Branche depuis le 31 mars 2010, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, vente d'alcool, élection du Bureau, CPDC, fiscalité pétrolière,situation des réseaux, biocarburants, sécurité des personnes et des biens, vente de fioul à la pompe, toilettes handicapés.
Métiers de la mobilité partagée : Etude TNS SOFRES 2009
Retrouvez ici l'étude.
Environnement : Fluide frigorigène : Soyez prêt pour l’audit de l'organisme agréé !
Depuis juillet 2009, la réglementation relative à la manipulation des fluides frigorigènes impose pour exercer cette activité d’être titulaire d’une attestation de capacité. Dans ce cadre un audit sera réalisé par votre organisme agréé au cours de la période de 5 ans. Comment se déroule cet audit et en quoi consiste-t-il ? Comment s’y préparer ?
Concessionnaires VI : Climatisation : Démarches à effectuer
Attention ! Les professionnels ayant leur attestation de capacité pour la manipulation des fluides frigorigènes, ont jusqu'au 4 juillet 2011 pour faire passer le test d'aptitude à leurs intervenants.
Carrossiers : Véhicules endommagés : les succès du CNPA
Après plusieurs réunions de concertation organisées par la Direction de la Sécurité et de la Circulation Routières (DSCR), auxquelles le CNPA a activement participé, la majorité des demandes de votre organisation a été prise en compte dans l’arrêté portant sur les véhicules endommagés (VE). Par ailleurs, nous avons réussi à faire reporter l’entrée en vigueur de ces mesures au 1er juin 2009 au lieu du 15 avril, initialement prévu.
Carrossiers : VE : Arrêté du 29 avril 2009
Vous trouverez ci-dessous l'arrêté du 29 avril 2009 (JO du 14 mai 2009) relatif à la procédure des Véhicules Endommagés.
Métiers de la mobilité partagée : Etude TNS SOFRES 2004
Depuis 2004, la Branche Loueurs fait appel à l'institut TNS Sofres pour la réalisation d'une étude sur le marché de la Location courte durée. Retrouvez ici les synthèses des résultats de ces études.
Carrossiers : VE : application de la recommandation des Assureurs aux Experts
La Branche nationale des carrossiers a souhaité obtenir des éclairages complémentaires sur la bonne application de la recommandation « FFSA –GEMA » destinée aux experts, datée du 13 janvier 2010, relative aux prises en charge des contrôles annexes à une procédure VE, recommandation qui faisait suite à notre action auprès des assureurs.
Carrossiers : 9 juin 2010 : signature de la nouvelle charte réparateurs - experts ANEA
De nouvelles avancées pour les réparateurs dans leur dialogue avec les experts...
Énergies - Stations-services : Circulaire d'application de la nouvelle rubrique n° 1435 applicable aux stations-service
Eléments de constitution du dossier pour une demande d'enregistrement.