Métiers de la mobilité partagée : Permis de conduire étranger: le point pour louer en toute sécurité
Bien qu’aucune réglementation ne définisse précisément les documents que le professionnel
Métiers de la mobilité partagée : Dépôt de plainte et inscription au FVV
Il arrive aux loueurs de se faire voler ou détourner un véhicule. Simple oubli de restituer le véhicule par le locataire ou volonté délibérée de le subtiliser, voici les bons réflexes à adopter dans ces situations.
Carrossiers : Précisions sur le périmètre d’assurance des VE
Le CNPA a souhaité obtenir quelques précisions quant au périmètre de l’assurance d’un véhicule classé « véhicule Endommagé ».
Carrossiers : Statistiques Vol du ministère de l'intérieur
Consultez les chiffres du ministère.
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 15 octobre 2009
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 1er avril 2009 et actions à mener : état du marché des carburants et lubrifiants, vente d'alcool, taxe carbone/fiscalité, élection du Bureau, situation des réseaux, AIP et négociations 2010, CPDC, Commission Paritaire de Conciliation.
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Carrossiers : Commissions de conciliations réparateurs/BCA
Pour vous faciliter la tenue des réunions de commission de conciliation, retrouvez ci-après une présentation type spécifique BCA.
Europe : Les textes officiels
Tous les textes publiés au mois de mai 2010.
Juridique & Fiscal : Imprimés commerciaux
Le service juridique et fiscal a créé pour vous différents documents commerciaux tels que bons