Métiers de la mobilité partagée : Circuit amendes stationnement
Retrouvez ici le circuit.
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2009
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2009 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Réserves pétrolières - Fiscalité - CPDC
Recycleurs : Véhicules endommagés : toute la réglementation
Le décret du 10 avril 2009 précise la procédure de prise en charge des véhicules endommagés. Quelles sont les étapes à suivre ?
Contrôle technique : ARRETE DU 13 OCTOBRE 2006 : Applications concretes
L’arrêté du 18 juin 1991 modifié par l’arrêté du 13 octobre 2006 (JO du 29 décembre 2006), va entrer en application le 1er janvier 2008. Ces évolutions entraînent quelques changements, dont certains impacteront les centres mais aussi pour d’autres, les automobilistes.
Contrôle technique : Véhicules non roulants
Pour s’adapter à l’entrée des véhicules d’occasion dans le SIV le 15 octobre dernier et à l’évolution du Code de la route, l’arrêté réglementant l’activité du contrôle technique a été modifié. L’une des principales conséquences est la disparition du contrôle des véhicules non roulants.
Juridique & Fiscal : Quels sont les risques qui découlent de la non délivrance des documents administratifs nécessaires à l'immatriculation ? (Cour d'Appel de Toulouse - 14/12/2004)
La remise à l’acheteur des documents administratifs relatifs au véhicule vendu et permettant
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2009
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2009 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Réserves pétrolières - Fiscalité - CPDC
Contrôle technique : Compétences Emplois : les contrôleurs aussi !
Avec les différentes organisations professionnelles, les syndicats, l’ANFA et l’Etat, le CNPA a mis en place un système de formations, prises en charge à 100%. L’objectif est de former 10 000 salariés sur 3 ans. Plus de 60 formations transversales ou spécifiques au contrôle technique sont disponibles à des conditions particulièrement intéressantes.
Énergies - Stations-services : Installations de stockages en réservoirs manufacturés de liquides inflammables rubrique 1432 (anciennement arrêté type n° 253)
Modifications des prescriptions applicables aux installations classées soumises à déclaration relevant de la rubrique 1432.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 29 avril 2010
Compte-rendu d'activité de la Branche depuis le 15 octobre 2009, vente d'alcool, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, CPDC, fiscalité, sécurité des personnes et des biens, Commission Paritaire de Conciliation, situation des réseaux, application des AIP et négociation 2010.