Métiers de la mobilité partagée : Circuit amendes stationnement
Retrouvez ici le circuit.
Juridique & Fiscal : Quels sont les risques qui découlent de la non délivrance des documents administratifs nécessaires à l'immatriculation ? (Cour d'Appel de Toulouse - 14/12/2004)
La remise à l’acheteur des documents administratifs relatifs au véhicule vendu et permettant
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 29 avril 2010
Compte-rendu d'activité de la Branche depuis le 15 octobre 2009, vente d'alcool, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, CPDC, fiscalité, sécurité des personnes et des biens, Commission Paritaire de Conciliation, situation des réseaux, application des AIP et négociation 2010.
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2009
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2009 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Réserves pétrolières - Fiscalité - CPDC
Carrossiers : VE : prise en charge & facturation du contrôle des réparations
Procédure VE : le CNPA tire les choses au clair ...
Énergies - Stations-services : Installations de stockages en réservoirs manufacturés de liquides inflammables rubrique 1432 (anciennement arrêté type n° 253)
Modifications des prescriptions applicables aux installations classées soumises à déclaration relevant de la rubrique 1432.
Contrôle technique : Contrôle des TRR (tracteurs routiers)
L’arrêté réglementant l’activité du contrôle technique a été modifié le 14 octobre dernier. Les véhicules de type TRR dont le PTAC est inférieur à 3500kg sont désormais soumis au contrôle technique Poids Lourds.
Contrôle technique : VL : Modification de l’arrêté du 18 juin 1991
La dernière modification de l’arrêté du 18 juin 1991 vient de paraître au journal officiel. Si certaines dispositions ne sont applicables qu’au 1er janvier 2011, d’autres directement liées à l’entrée des véhicules d’occasion dans le SIV le 15 octobre dernier, sont applicables dès aujourd’hui.
Cycles-Motocycles : SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads
Les ultimes recommandations.....
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires exploitants de Stations-Service du 31 mars 2009
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 15 octobre 2008 et actions à mener : état du marché des carburants et des lubrifiants, vente d'alcool, point sur le réglementation environnementale, CPDC, E10, situation des réseaux sécurité des personnes et des biens, certificats d'économie d'énergie.