Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2009
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2009 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Réserves pétrolières - Fiscalité - CPDC
Recycleurs : Transposition de la directive « VHU » : la France condamnée
La Cour de Justice des Communautés Européennes a jugé que la France avait opéré une transposition incomplète et non conforme de la directive 2000/53/CE relative aux VHU.
Carrossiers : COTE D’AMOUR DES ASSUREURS : bientôt les résultats
Pour la première fois en France, une grande enquête, intitulée "Cote d'amour des assureurs" se propose d’observer de façon plus précise, c’est-à-dire sur un certain nombre de critères objectifs, les relations pratiques entre assureurs automobiles et réparateurs.
Cycles-Motocycles : SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads
Les ultimes recommandations.....
Contrôle technique : VL : Modification de l’arrêté du 18 juin 1991
La dernière modification de l’arrêté du 18 juin 1991 vient de paraître au journal officiel. Si certaines dispositions ne sont applicables qu’au 1er janvier 2011, d’autres directement liées à l’entrée des véhicules d’occasion dans le SIV le 15 octobre dernier, sont applicables dès aujourd’hui.
Énergies - Stations-services : Sécurité des personnes et des biens
Conseils de la Gendarmerie Nationale en cas d'infractions et, en particulier, agressions, cambriolages et vols à main armée.
Énergies - Stations-services : Partenariat MMA/CNPA 2010
Le partenariat MMA/CNPA continue de se consolider et de se développer autour de nombreux projets communs : produits MMA, tarifs 2010, communication, Guide de la Prévention, dossiers de Branche, Infos techniques.
Juridique & Fiscal : Arrêté sur la procédure de remise en circulation des véhicules endommagés
Retrouvez ici des précisions utiles sur la remise en circulation des voitures particulières et des camionnettes soumises à la procédure « véhicules endommagés » (dite « procédure VE », cf. IA juridique n° 09139 et IA de la Branche Carrossiers n° 09164). LIRE LA SUITE
Juridique & Fiscal : PROJET D’EXTENSION DE L’ETIQUETAGE RELATIF A LA CONSOMMATION DE CARBURANT ET AUX EMISSIONS DE CO2
Une extension du champ d'application de l'étiquetage des véhicules est à prévoir. LIRE LA SUITE
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 1er avril 2009
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 16 octobre 2008 et actions à mener : état du marché des carburants et des lubrifiants et évolution des prix des carburants, vente d'alcool, application des AIP et négociations 2009, Commission Paritaire de Conciliation, sécurité des personnes et des biens, situation des réseaux et contrats des compagnies, CPDC.