Cycles-Motocycles : Vente de véhicules homologués ou non, et de pièces détachées homologuées ou non
Oui les pockets-bikes, dirt-bikes, quads, kartings, trottinettes à moteur, pièces de tuning non homologuées peuvent être commercialisés, mais sous certaines conditions. Ce dossier a été réalisé à partir des textes en vigueur et de courriers de la DGCCRF.
Métiers de la mobilité partagée : Les Loueurs demandent que la prime à la casse soit la même pour le VO que pour le VN!
Retrouvez ici le communiqué de presse.
Énergies - Stations-services : Fonctionnement du dispositif des certificats d'économie d'énergie
Principaux points du rapport du MEEDDAT sur le fonctionnement du dispositif des certificats d'économie d'énergie.
Énergies - Stations-services : Vente d'alcool : vote de l'Assemblée Nationale
Suite au vote de l'Assemblée Nationale du 9 mars, le CNPA se mobilise auprès du Sénat, notamment, sur la plage horaire.
Agents de marques : LE MAGAZINE DE L'ARTISANAT N°13
Outils de diagnostic : La difficile ouverture des marchés
Agents de marques : LES ARTISANS DE L'AUTOMOBILE N°23
Sécurité au travail, déchets automobiles, prévention routière, avenir des Métiers, retrouvez les grands dossiers d'actualité de ce début d'année 2008.
Énergies - Stations-services : Loi de Finances pour 2008 et Loi de Finances rectificative pour 2007
Les principales dispositions de la Loi de Finances 2008 et la Loi de Finances rectificative 2007 portent sur les points suivants : taxe intérieure, mesures d'aide, reconduction du remboursement partiel de la TIPP pour les agriculteurs, aide à la cuve, mesures diverses et estimation du produit de la TIPP.
Concessionnaires VI : Dépannage
Les conditions d'exercice de l'activité de dépannage poids lourds
Concessionnaires VI : Relations commerciales : ce qui change avec la loi LME
Les conséquences de la réforme (LME) 2008 sur les relations entre fournisseurs et distributeurs
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires-Exploitants de Stations-Service du 15 octobre 2008
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 2 avril 2008 et actions à mener : Tour de table de la situation dans chaque région, état du marché des carburants, élection du bureau, situation des réseaux, vente d'alcool, loi LME, réglementation environnementale, CPDC/E85, certificats d'économie d'énergie, chèque transport.