Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2008 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Réserves pétrolières - Fiscalité - CPDC

Oui les pockets-bikes, dirt-bikes, quads, kartings, trottinettes à moteur, pièces de tuning non homologuées peuvent être commercialisés, mais sous certaines conditions. Ce dossier a été réalisé à partir des textes en vigueur et de courriers de la DGCCRF.

Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 28 mars 2007 et actions à mener : Tour de table de la situation dans chaque région, état du marché des carburants, élection, situation des réseaux, CPDC/E85, site internet des prix des carburants/géocodage, chèque carburant, vente d'alcool emporter, sécurité des personnes et des biens, réglementation environnementale.

Remboursement partiel de la taxe intérieure frappant le gazole utilisé par le transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes.

Le CNPA mobilise les sénateurs concernant le projet de loi portant réforme de l’Hôpital et relatif aux Patients, à la Santé et aux Territoires qui va être examiné par le Sénat à partir du 11 mai 2009 .

Remboursement partiel de la taxe intérieure frappant le gazole utilisé par le transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes.

Réunions sur la transmission d'entreprise, nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules, Assemblées Générales... Le CNPA bouge en régions !

Principaux points du rapport du MEEDDAT sur le fonctionnement du dispositif des certificats d'économie d'énergie.

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Outils de diagnostic : La difficile ouverture des marchés