Énergies - Stations-services : Installations classées : opérations coup de poing du Ministère
Le Ministère de l'Écologie va lancer durant toute l'année 2009 des opérations de contrôle dans les stations-service pour la prévention des pollutions et des risques en stations-service. Rappel de la réglementation pour être en conformité.
Concessionnaires VI : Catégories de véhicules
La classification établie dans le code de la route des différents types de véhicules
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 16 octobre 2008
Compte rendu d'activité depuis la réunion du 3 avril 2008 et actions à mener : Tour de table de la situation dans chaque région, état du marché des carburants et lubrifiants, élection, dossier alcool, loi LME, application des AIP, situation des réseaux et contrats des compagnies, CPDC/E85, chèque transport, compte rendu des travaux de la Commission Paritaire de Conciliation.
Concessionnaires VP : Les immatriculations de voitures particulières neuves : un an après la mise en place du bonus-malus
Quelle a été l’influence du système de bonus-malus sur les émissions de CO2 du parc automobile français et sur la répartition du marché ? Tous les départements sont-ils logés à la même enseigne ? Le CNPA met à votre disposition la fiche « le point sur » du Ministère de l’Ecologie de février 2009.
Carrossiers : Salon Pollutec 2008
Un adhérent de la Branche Nationale des Carrossiers a été récompensé lors du Salon Pollutec 2008, Salon International des équipements, des technologies et des services de l‘environnement, qui s’est tenu à Lyon du 2 au 5 décembre dernier.
Juridique & Fiscal : N° 08203 - Délai d'approvisionnement en pièces détachées - Cour d'appel de Paris - 16 avril 2008
Un vendeur de véhicule est-il responsable vis-à-vis de son client des ruptures de stock de pièces détachées du constructeur ? LIRE LA SUITE
Carrossiers : Charte de bonnes pratiques entre experts ANEA et réparateurs
Second acte de notre plan d'action pour améliorer significativement les relations quotidiennes entre experts et réparateurs : le CNPA a signé le 3 juillet 2008 une Charte de bonnes pratiques avec les experts de l’ANEA. Cette Charte, dont la forme diffère de celle signée avec le BCA, poursuit les mêmes objectifs : réduire au maximum les contentieux entre experts et réparateurs. Nous vous invitons à en suivre les recommandations.
Carrossiers : Procédure VE : Report au 15 avril
Michèle ALLIOT-MARIE a annoncé ce jour, le report de l'entrée en vigueur du SIV au 15 avril prochain. La procédure relative aux véhicules endommagés (VE), en remplacement des dispositions relatives aux véhicules gravement accidentés (VGA) et aux véhicules économiquement irréparables (VEI) étant étroitement liée à la mise en place du SIV, est repoussée d'autant.
Contrôle technique : OTC COFRAC : le CNPA développe sa représentation et sa force de proposition
Un nouveau succès pour le CNPA qui a intégré le Groupe de Travail d’Accréditation du CCT Légers du COFRAC. Par ailleurs le CNPA est en cours d’intégration de la Commission Permanente d'Accréditation – Collège A- de ce même organisme. Cette intégration est un point très positif en terme de représentation désormais élargie aux exploitants du contrôle technique, qui restent, en dernier ressort, les acteurs directs dans l’activité.
Contrôle technique : Bilan 2008 de l'activité des centres VL
Le Bilan 2008 du contrôle technique périodique des véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC a été communiqué par l’Organisme Technique Central (OTC). Vous trouverez ci-après les principales observations et une analyse de ces résultats.