Énergies - Stations-services : Installations des enseignes et préenseignes
Conditions d'installations des enseignes et préenseignes.
Agents de marques : LE MAGAZINE DE L'ARTISANAT N°8
Ces réseaux qui se disputent les indépendants
Énergies - Stations-services : Factures : les mentions obligatoires
Les mentions obligatoires générales et particulières concernant les factures relatives aux produits pétroliers.
Énergies - Stations-services : Fiscalité pétrolière 2005
Les principales dispositions de la loi de finances pour 2005 concernant les produits pétroliers.
Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 6 octobre 2004
Compte-rendu d'activité de la Branche du 30 mars au 6 octobre 2004.
Carrossiers : Analyse macroéconomique de l'intersyndicale
Vous trouverez ci-joint le commentaire du document de travail qui accompagnait l'étude sectorielle
Énergies - Stations-services : Réglementation de la régionalisation de la TIPP
Dispositif relatif aux formalités d'application de la régionalisation de la TIPP : - Dispositif général - Obligations des différents intervenants : les stations-service, les négociants, les consommateurs finals avec capacité de stockage.
Presse : Nouvelle offre de formation dédiée aux managers du secteur de la Distribution Automobile : "GNFA & PERFORMANCE MANAGEMENT"
Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 7 octobre 2004
Compte-rendu d'activité de la Branche du 31 mars au 7 octobre 2004
Énergies - Stations-services : AIP Revendeurs de marques
Avenant du 14 janvier 2004 permettant aux détaillants d'acquérir l'ensemble du matériel installé par la compagnie de pétrole. Cet avenant à l'AIP du 19 décembre 1990 porte sur les dispositions suivantes : cession des appareils de distribution, signalétique, certificat de réépreuve des cuves et tuyauteries.