Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 12 mars 2002
Activité de la Branche du 18 octobre 2001 au 12 mars 2002.
Énergies - Stations-services : Partenariat MMA/CNPA 2002
Modalités du partenariat entre le CNPA et les MMA pour l'année 2002.
Énergies - Stations-services : Financement 2002, statistiques et calendrier
Ressources du CPDC pour l'année 2002.
Énergies - Stations-services : Euro/volucompteurs à rouleaux
Les volucompeurs à rouleaux ne pouvant réaliser un arrondi de 1 centime d'euro devront être remplacés dans un délai d'un an soit au 1er janvier 2005, au lieu du 1er janvier 2002, suite aux démarches du CNPA.
Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 18 octobre 2001
Contre-rendu d'activité de la Branche du 28 mars au 18 octobre 2001.
Énergies - Stations-services : Traitement des dossiers CPDC
Nouvelle procédure de traitement des dossiers et statistiques depuis le 16 juillet 1991.
Énergies - Stations-services : Fiscalité pétrolière pour 2001
Dispositions de la loi de finances 2001 concernant la fiscalité sur les produits pétroliers.
Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 12 octobre 2000
Compte-rendu d'activité de la Branche du 30 mars au 12 octobre 2000.
Énergies - Stations-services : Partenariat MMA/CNPA 2001
Modalités du partenariat CNPA/MMA pour l'année 2001.
Énergies - Stations-services : Normes et sécurité
Modalités de migration du parc actuel des TPE vers le programme CB.5. Nouvelles normes : champ d'application, calendrier de passage, version transitoire, cas particulier des staitons-services. Sécurité : engagement du commerce, des banques, des Pouvoirs Publics, rôle de la Banque de France, extension de l'opposition et renforcement de la législation pénale.