Social : Les forfaits - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Social : Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 2 janvier 2025.
Presse : La branche des Services de l’Automobile et de la Mobilité poursuit ses actions en faveur de l’inclusion en facilitant les démarches administratives et médicales de reconnaissance de qualité de travailleur handicapé au sein des entreprises
à la Convention Collective Nationale des Services de l’Automobile (IDCC 1090), mettant en place au bénéfice
Social : Forfait annuel en jours - extension de l'avenant n°70 à la Convention collective
L'avenant n°70 relatif au forfait annuel en jours a été étendu. Ses dispositions s'appliquent à compter du 18 avril 2015.
Accords de branche : Rapport d’activité 2020 de la Commission Paritaire Nationale sur les accords d’entreprise conclus
de la Commission Paritaire Nationale du 26 janvier 2021, le rapport d’activité des accords d’entreprise
Accords de branche : Extension de l'avenant n°88 à la convention collective relatif à la prime d'intégration
L'avenant n° 88 à la Convention Collective Nationale signé le 10 avril 2019 modifiant l'article
Accords de branche : Extension de l'Accord Paritaire National relatif à l'actualisation du RNQSA-RNCSA pour le 2nd semestre 2024
L'Accord Paritaire National du 6 juin 2024 relatif à l'actualisation du RNCSA-RNQSA pour le 2nd
Social : Titres-restaurant : informations utiles
Quelles sont les règles de mise en place des titres-restaurant ? Comment utiliser les titres-restaurant ? Quel montant l’employeur doit-il prendre en charge ? Retrouvez ci-après nos informations utiles !
Accords de branche : Extension de l'Accord Paritaire National relatif à l'actualisation du RNQSA-RNCSA pour le 1er semestre 2025
L'Accord Paritaire National du 19 décembre 2024 relatif à l'actualisation du RNCSA-RNQSA
Accords de branche : Extension de l'avenant n° 98 du 8 avril 2021 relatif à l'actualisation de la Convention Collective Nationale des Services de l'Automobile
L'avenant n°98 en date du 8 avril 2021 relatif à l'actualisation de la Convention Collective Nationale