Juridique & Fiscal : Document-cadre de l'ADLC sur les programmes de conformité aux règles de concurrence
Après une phase de consultation fin 2021, l'Autorité de la concurrence a mis à jour son document cadre sur les programmes de conformité.
Énergies - Stations-services : Rapport d'activités 2020 des Distributeurs de carburants
Retrouvez les temps forts de l'année 2020 pour votre métier.
Cycles-Motocycles : ProMouvoir 256 motos
Contrôle technique : vingt fois sur le métier… Un consortium des batteries pour motos MIPS : éviter les lésions dangereuses Défaut d'assurance : un phénomène inquiétant
Accords de branche : Qualifications professionnelles : Modification du calendrier 2021 des Groupes Techniques Paritaires de l'ANFA
Le CNPA et les partenaires sociaux ont signé à l'unanimité la délibération paritaire n°7-21 du 8 avril 2021 portant modification du calendrier 2021 des Groupes Techniques Paritaires de l'ANFA.
Actualités : Actualisation du plan national sanitaire en entreprise au 8/12/21
Découvrez les dernières informations du jour.
Accords de branche : Qualifications professionnelles : Validation par les partenaires sociaux du calendrier 2021 des Groupes Techniques Paritaires de l'ANFA
Le CNPA et les partenaires sociaux ont signé à l'unanimité la délibération paritaire n°3-21 du 26 janvier 2021 relative au calendrier 2021 des Groupes Techniques Paritaires de l'ANFA, validant ainsi ce dernier.
Recycleurs : Rapport Ademe - Traitement des deux, trois roues et quadricycles à moteur
En 2021, le CNPA a travaillé aux côté de l'Ademe pour faire un tour d'horizon de la filière de traitement des deux, trois roues et quadricycles à moteur hors d'usage. Nous vous présentons les résultats de cette étude.
Education Routière et professions liées : Lettre d'information de l'ECI de septembre 2018
La lettre d'information de septembre 2018 de l'ECI est disponible
Actualités : Point de situation suite aux annonces du Premier Ministre (19/03/21)
Découvrez les dernières informations du jour.
Cycles-Motocycles : Pro Mouvoir 250 motos
2020 : mortalité en baisse pour les 2-RM 1er CNSR 2021 : Les motards s'insurgent