Concessionnaires VI : Immatriculations VI décembre 2017
Retrouvez les statistiques des immatriculations VI par région et par marque pour le mois de décembre 2017
Véhicules Historiques : Taxe sur les véhicules de très haute puissance (IA 17162)
Exonération des véhicules de collection
Concessionnaires VI : Immatriculations VI octobre 2017
Retrouvez les statistiques des immatriculations VI par région et par marque pour le mois d'octobre 2017
Presse : « Plan Climat » : les services automobiles se tiennent à la disposition du Gouvernement
Des solutions concrètes en faveur de l’accès pour tous à une mobilité responsable ! Lors de sa présentation du « Plan Climat », le ministre de la Transition Écologique et Solidaire, Nicolas Hulot, a annoncé des objectifs ambitieux pour sortir de la mobilité carbonée et inciter au renouvellement du parc. Le CNPA se tient à la disposition du Gouvernement pour avancer sur des mesures concrètes.
Recycleurs : Le CNPA interpelle la ministre de l'Environnement sur le problème du Bon Coin !
Suite à une plusieurs questions écrites adressées à S. ROYAL par les députés et Sénateurs sur le Bon Coin, la ministre de l'Ecologie a répondu. Voici la réponse du CNPA !
Concessionnaires VI : News VI n°57 - octobre 2016
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Carrossiers : Le registre public d’accessibilité
Les établissements recevant du public devront mettre en place un registre public d’accessibilité au plus tard le 22 octobre 2017.
Le point sur... : Accessibilité des établissements recevant du public - Zoom sur les demandes de dérogations
La loi du 11 février 2005 a introduit la possibilité de déroger aux règles d'accessibilité des personnes à mobilité réduite dans les établissements recevant du public existants dans 3 cas uniquement. LIRE LA SUITE...
Carrossiers : La norme AFNOR pour les entreprises et ateliers de carrosseries : c’est parti !
Après plus d’un an de travail collectif, la norme AFNOR des entreprises de carrosserie est réalisée
Carrossiers : Accidents de Travail et Maladies Professionnelles (AT-MP)
Tout ce qu'il faut savoir...