Presse : MOBILIANS signe une convention de partenariat avec Bouygues Immobilier pour favoriser les synergies entre les métiers de la mobilité et de l’immobilier.
Général des Offres et Clients de Bouygues Immobilier ont signé une convention de partenariat afin
Juridique & Fiscal : Relations commerciales : la convention unique (mise à jour du 16/12)
La convention unique formalise le résultat de la négociation entre le fournisseur et le distributeur ou le prestataire de service.
Protection sociale : Mandataires sociaux : Rescrit social sur l’assujettissement à l’assurance chômage
Le décret n° 2018-1227 du 24 décembre 2018 publié au JO du 26 décembre 2018 organise la procédure de rescrit auprès de Pôle Emploi (article 6, 4°).
Ile de France : CENTRES VHU - DES ATELIERS POUR GARANTIR VOTRE CONFORMITÉ
Nouvelles exigences environnementales : quel avenir pour votre entreprise ? Les centres VHU doivent se conformer aux nouvelles réglementations et améliorer leurs pratiques. Les normes ICPE sont exigeantes, représentent un défi majeur en raison de la complexité des normes, des coûts élevés, des modifications des infrastructures et des besoins en formation. Rejoignez nos deux ateliers le 25 et 26 septembre et préparez votre entreprise à réussir cette transformation.
Social : Entreprises d'au moins 50 salariés : vous devez négocier sur le partage de la valeur en cas d'augmentation exceptionnelle de votre bénéfice net fiscal (IA24080) !
La loi n°2023-1107 du 29 novembre 2023 portant transposition de l’accord national
Social : Guide des élections de la délégation du personnel du comité social et économique (IA24075)
Retrouvez dans le guide MOBILIANS la procédure détaillée des élections du CSE !
Social : Guide des élections du comité social et économique - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant au guide. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Environnement : Eco Energie Tertiaire : Réduction de la consommation d’énergie dans les bâtiments à usage tertiaire
Vous êtes propriétaire, bailleur ou occupant d'un établissement abritant des activités tertiaires d'une surface de bâtiments, partie de bâtiments ou ensemble de bâtiments égale ou supérieure à 1 000 m2, vous avez l'obligation de déclarer les consommations énergétiques de vos locaux sur la plateforme OPERAT gérée par l'ADEME.
Cycles-Motocycles : [CYCLES] PREMIER BUREAU NATIONAL DE LA FILIÈRE CYCLES
Ce lundi 18 décembre, la filière cycles de Mobilians à organisé son premier bureau national qui a rassemblé différents acteurs clés du vélo.
Emploi et formation : « Transitions collectives » : Lancement du dispositif depuis le 15 janvier 2021
) et co-construit avec les partenaires sociaux, le dispositif « Transitions collectives » doit