Carrossiers : Signature d'une Charte entre réparateurs et assureurs
Le CNPA et les organisations professionnelles automobiles ont signé le 14 mai 2008 avec les assureurs, la FFSA et le GEMA, une charte régissant les relations entre réparateurs et assureurs. Une avancée significative dans les relations commerciales à venir entre carrossiers et assureurs.
Presse : Les recycleurs de l’automobile entendus par les compagnies et mutuelles d’assurance
Juridique & Fiscal : Imposition à l’IR des plus-values de cessions de valeurs mobilières
L’article 6 du projet de loi de finances pour 2013 prévoit que les plus-values de cessions de valeurs mobilières réalisées par des particuliers seront désormais taxables au barème de l’impôt sur le revenu. Des dispositions particulières sont prévues pour atténuer l’imposition dans certaines situations notamment pour les entrepreneurs et pour ceux qui conservent les titres au-delà d’une certaine durée. LIRE LA SUITE...
Presse : Baisse du prix des carburants: des mesures illusoires pour les consommateurs et dangereuses pour le maillage du réseau de stations-service
Communiqué de presse
Énergies - Stations-services : Ventes nationales mensuelles carburants et fioul en 2008
Ventes nationales carburants et fioul et variations.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : août 2012
Tableau des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois d'août 2012.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie
Renouvellement du dispositif des certificats d'économies d'énergie.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : août 2012
Tableau des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois d'août 2012.
Concessionnaires VI : News VI - Août 2012 (n°10)
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"