Presse : Le CCFA, la CSIAM et le CNPA déposent un recours devant le Conseil d’Etat contre l’avis provisoire de l’Autorité de la concurrence
Communiqué de presse
Concessionnaires VI : News VI - Janvier 2012 (n°3)
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Négociants VO : Le CNPA demande une enquête à la DGCCRF sur les annonces trompeuses de véhicules d’occasion
Depuis des années, les concessionnaires sont soumis à une concurrence déloyale, qui est engendrée par la publication sur certains sites internet d’annonces frauduleuses en matière de vente de VO.
Presse : Libre choix du réparateur : quand le CNPA prend les choses en main, les résultats sont là !
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires Exploitants de Stations-Service du 6 avril 2011
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 5 octobre 2010, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, fiscalité pétrolière et niveau du baril, point sur la réglementation environnementale, CPDC, point sur la vente d'alcool, blocage des dépôts et raffineries d'octobre 2010, situation des réseaux et contrats, dossier lobbying de la Branche, Planète Auto 2011.
Énergies - Stations-services : Installations classées pour la protection de l'environnement/Procédure de l'enregistrement : modalités de publicité
Le Journal Officiel du 27 avril 2012 a publié un arrêté concernant les modalités de publicité.
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la Taxe Intérieure sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Énergies - Stations-services : Transports routiers de marchandises : dérogations aux interdictions de circuler
Clarification des dispositions relatives aux dérogations aux interdictions de circuler.
Énergies - Stations-services : Blocage des prix : où en est-on ?
Le CNPA demande une Table Ronde.
Auvergne-Rhône-Alpes : Les professionnels de l'automobile de Rhône-Alpes s'intéressent à la pièce automobile d'occasion
Une trentaine de professionnels de la réparation automobile de la région sont venus échanger avec leurs collègues recycleurs autour de la problématique de la pièce automobile d'occasion le 24 janvier dernier.