Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : juillet 2012
Tableau des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois de juillet 2012.
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la taxe intérieure sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Concessionnaires VI : Aptitude à la conduite : planifiez vos contrôles médicaux !
Le 1er septembre 2012 est entrée en vigueur la réforme du contrôle médical de l'aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire. Le nouveau dispositif introduit un certain nombre de modifications majeures.
Énergies - Stations-services : Transport de marchandises dangereuses : examens de conseiller à la sécurité
Le Journal Officiel du 30 juin 2012 vient de publier un avis daté du même jour fixant, pour l'année 2013, les dates des sessions d'examen initial et d'examen de renouvellement de conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses par route, rail ou voie navigable.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires-Exploitants de Stations-Service du 4 avril 2012
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 11 octobre 2011, situation des réseaux et contrats, CPDC, fiscalité pétrolière et niveau du baril, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, réglementation environnementale, sécurité des personnes et des biens, présidentielle 2012.
Presse : Agrément Véhicules Hors d’Usage : le CNPA saisit le Conseil d’État
Communiqué de presse
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 3 avril 2012
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 12 octobre 2011, accords interprofessionnels et négociations 2012, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, fiscalité pétrolière et niveau du baril, situation des réseaux et contrats, compte rendu de la Commission Paritaire de Conciliation, CPDC, présidentielles 2012.
Énergies - Stations-services : CPDC : calendrier 2011 et résultats définitifs 2010
Calendrier 2011 des réunions du Comité d'Aménagement du Réseau (CAR) et du Conseil d'Administration, engagements financiers et nombre de dossiers 2010, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes, demandes d'aide.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie
Renouvellement du dispositif des certificats d'économies d'énergie.
Carrossiers : Réunions du 1er semestre 2012 : la Branche Carrossiers proche de vous
La Branche Carrossiers est à l’écoute de ses adhérents. Forte de ses propositions au service des entreprises, elle fut présente au niveau local tout au long de ce 1er semestre et le sera tout autant sur le second semestre.