Presse : Agrément Véhicules Hors d’Usage : le CNPA saisit le Conseil d’État
Communiqué de presse
Carrossiers : Réunions du 1er semestre 2012 : la Branche Carrossiers proche de vous
La Branche Carrossiers est à l’écoute de ses adhérents. Forte de ses propositions au service des entreprises, elle fut présente au niveau local tout au long de ce 1er semestre et le sera tout autant sur le second semestre.
Énergies - Stations-services : Installations classées pour la protection de l'environnement : modifications substantielles des installations
Une circulaire du Ministère chargé de l'Ecologie et du Développement Durable, datée du 14 mai 2012, a été publiée. Elle concerne l'appréciation des modifications substantielles et définit deux types de modifications devant être considérés comme substantielles.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires Exploitants de Stations-Service du 6 avril 2011
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 5 octobre 2010, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, fiscalité pétrolière et niveau du baril, point sur la réglementation environnementale, CPDC, point sur la vente d'alcool, blocage des dépôts et raffineries d'octobre 2010, situation des réseaux et contrats, dossier lobbying de la Branche, Planète Auto 2011.
Presse : Le CCFA, la CSIAM et le CNPA déposent un recours devant le Conseil d’Etat contre l’avis provisoire de l’Autorité de la concurrence
Communiqué de presse
Concessionnaires VI : News VI - Janvier 2012 (n°3)
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Énergies - Stations-services : Ventes mensuelles carburants et fioul en 2011
Ventes nationales carburants et fioul et variations.
Énergies - Stations-services : Ventes mensuelles carburants et fioul en 2011
Ventes nationales carburants et fioul et variations.
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la taxe intérieure sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Énergies - Stations-services : Ventes nationales mensuelles carburants et fioul
Ventes nationales décembre 2006 carburants et fioul et variations par rapport à décembre 2005.