Concessionnaires VI : Dérogation pour les véhicules Euro 4
Les véhicules Euro 4 en stock de catégories N1 (classe II et III) et N2 bénéficient de dérogations relatives à leurs dates d'immatriculation.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : mai 2012
Tableau des interdictions.
Concessionnaires VI : News VI - Novembre 2011 (n°1)
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : mai 2012
Tableau des interdictions.
Énergies - Stations-services : Accord entre ESSO et DELEK pour la zone Ouest Atlantique
68 stations du réseau sont impactées par le projet : 46 stations ESSO Express et 22 stations propriétaires.
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Concessionnaires VP : Information : attendre pour conclure des accords sur la pénibilité
Monsieur Olivier LAMIRAULT, Président de la Branche Concessionnaires VP du CNPA informe les concessionnaires qu'il est souhaitable de ne pas conclure d'accord sur la pénibilité directement au sein des entreprises.
Presse : Baromètre du CNPA: activité en forte contraction
Communiqué de presse
Énergies - Stations-services : Transport routier de marchandises : remboursement partiel de la TIPP sur le gazole
Remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises.
Énergies - Stations-services : Loi de finances rectificative pour 2012
Nouvelles dispositions de la Loi de Finances rectificative pour 2012.