Taux de cette taxe pour chaque région en 2012.

Internet, courrier, téléphone, clients, prospects… Toutes les options s'offrant aux agents de marque et MRA afin d'optimiser le remplissage de leurs ateliers ont été passées au crible lors de la soirée du 6 décembre 2011.

Taux de cette taxe pour chaque région en 2012.

Principaux points du rapport du MEEDDAT sur le fonctionnement du dispositif des certificats d'économie d'énergie.

Afin de lutter contre l'insécurité routière et de prévenir les comportements de conduite dangereux, le comité interministériel de sécurité routière (CISR) du 11 mai 2011 a décidé de concentrer son action sur la lutte contre les vitesses excessives et l'alcoolémie au volant. Il en résulte une série de mesures qui concernent tous les usagers de la route. Le point sur celles qui peuvent plus particulièrement impacter les loueurs de véhicules.

Alors que les pouvoirs publics s'étaient engagés à lancer le contrôle technique des cyclomoteurs dès 2012, le projet a été abandonné, la signature du décret par le Premier Ministre n'étant jamais intervenue.

L’instauration d’une modulation ou (annualisation) du temps de travail constitue une modification du contrat de travail qui requiert l’accord exprès préalable du salarié.

Principaux points du rapport du MEEDDAT sur le fonctionnement du dispositif des certificats d'économies d'énergie.

Calendrier des interdictions complémentaires de circuler pour 2012.

Conditions d'emploi ouvrant droit à l'application du régime fiscal privilégié en matière de taxe intérieure de consommation pour le gazole, les carburéacteurs, les gaz de pétrole liquéfiés et les émulsions d'eau dans du gazole.