Énergies - Stations-services : AIP du 12 janvier 1994 et avenants
Texte des AIP du 12/01/1994 avec ses avenants du 22/06/1998, 10/05/1999, 10/06/2004 et 12/06/2009.
Agents de marques : LES ARTISANS DE L'AUTOMOBILE N°25
Réunions sur la transmission d'entreprise, nouveau Système d'Immatriculation des Véhicules, Assemblées Générales... Le CNPA bouge en régions !
Carrossiers : Assemblée Générale des Carrossiers : 1er juillet 2009
Le Bureau National des Carrossiers du CNPA souhaite ouvrir son Assemblée Générale du 1er juillet
Énergies - Stations-services : Evolution du réseau TOTAL
Projet de 500 stations à bas prix.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie : frais de tenue de compte
Montant des frais de tenue de compte du registre national des certificats d'économie d'énergie.
Énergies - Stations-services : Point sur l'évolution du réseau TOTAL
Déploiement à compter du 1er janvier 2012.
Prévention des risques professionnels : Règles de tarification AT / MP
Vous trouverez dans cette rubrique les règles concernant la fixation du taux des cotisations dues au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles...
Agents de marques : Les artisans de l'automobile n°28
Découvrez le programme du Congrès 2009 du CNPA mais également les actions et la mobilisation pour valoriser nos entreprises : Comité Chatel, Europe, transmission d'entreprise, environnement... Le CNPA est sur tous les fronts.
Carrossiers : Flash SRA 2011
Vous trouverez ci-après les statistiques 2011 de SRA.