Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 6 octobre 2010
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 29 avril 2010, état du marché des carburants et lubrifiants, évolution des prix des carburants, point de la situation sur la vente d'alcool, situation des réseaux et contrats des compagnies, applications des AIP et négociations 2011, CPDC, biocarburants, compte rendu des travaux de la Commission Paritaire de Conciliation.
Énergies - Stations-services : Taxation différenciée des carburants : autorisation accordée à la France
Renouvellement pour 3 ans des possibilités de variation de la TIPP par l'Union Européenne.
Énergies - Stations-services : Arrêté échéances environnementales
L'arrêté concernant les échéances environnementales est paru.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires Exploitants de Stations-Service du 5 octobre 2010
Compte-rendu d'activité de la Branche depuis le 31 mars 2010, état du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants, vente d'alcool, élection du Bureau, CPDC, fiscalité pétrolière,situation des réseaux, biocarburants, sécurité des personnes et des biens, vente de fioul à la pompe, toilettes handicapés.
Contrôle technique : Bilan 2009 de l'activité des centres VL
L’Organisme Technique Central (OTC), en charge de la collecte et du traitement des informations statistiques du contrôle technique, a établi le bilan d’activité pour l’année 2009. Il fait état d’une hausse du nombre de contrôles par rapport à l’année précédente mais d’une baisse sensible du nombre de contre-visites.
Carrossiers : Comité de suivi Charte Assureurs – Réparateurs (CEPC)
Vous trouverez ci-après un point d’étape de la dernière réunion du Comité de suivi Charte Assureurs – Réparateurs (CEPC). Le CNPA toujours en force de propositions.
Énergies - Stations-services : Ventes nationales mensuelles carburants et fioul
Ventes nationales mai 2006 carburants et fioul et variations par rapport à mai 2005.
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2008 : réactualisation d'éléments chiffrés à juillet 2009
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2008 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Réserves pétrolières - Fiscalité - CPDC
Contrôle technique : Bilan 2009 de l'activité des centres PL
Le Bilan 2009 du contrôle technique périodique des véhicules de plus de 3,5 tonnes fait état d’un constat majeur : une augmentation du nombre d’installations de centres non proportionnelle à celle de l’activité, qui elle, diminue légèrement.
Carrossiers : Respect de la charte signée avec les assureurs
Afin de mieux connaitre les problèmes concrets rencontrés par vos entreprises dans l’application de la Charte signée avec les assureurs (Lire aussi IA 09154), et de les relayer auprès des assureurs, au mieux de vos intérêts, nous vous sollicitons afin de recueillir vos doléances.