Énergies - Stations-services : Conséquences du blocage des dépôts et raffineries
Plan d'actions du CNPA.
Énergies - Stations-services : Supercarburant sans plomb 95-E10 : liste des engins compatibles
Le Journal Officiel du 19octobre 2010 a publié une décision datée du 4 octobre 2010 qui dresse la liste des engins, dotés d’un moteur à essence, compatibles avec le SP 95-E10.
Métiers de la mobilité partagée : Les loueurs de véhicules Courte Durée élisent le nouveau bureau de leur organisme professionnel
Retrouvez ici le communiqué de presse.
Recycleurs : Véhicules endommagés : restitution des cartes grises depuis le 15 avril 2009.
La circulaire ministérielle du 18 décembre 2009 prévoit que les préfectures vous restituent les cartes grises des VE qu’elles ont archivées depuis le 15 avril 2009 lorsque vous en faites la demande.
Métiers de la mobilité partagée : Etude TNS SOFRES 2004
Depuis 2004, la Branche Loueurs fait appel à l'institut TNS Sofres pour la réalisation d'une étude sur le marché de la Location courte durée. Retrouvez ici les synthèses des résultats de ces études.
Énergies - Stations-services : Installations classées : agréments d'organismes pour le contrôle périodique des installations soumises à déclaration
Liste des extensions et retraits des agréments.
Énergies - Stations-services : Réservoirs Enterrés : contrôles d'étanchéité
Nouveaux agréments.
Contrôle technique : Ouverture des pré-requis : une étape de franchie
Une première étape relative à l’ouverture des pré-requis vient d’être franchie grâce à l’action conjointe du CNPA et de l’ANFA. Si elle ne concerne que les diplômes de niveau IV, elle laisse présager une évolution similaire pour les autres niveaux de qualification.
Énergies - Stations-services : Report des échéances environnementales du 31/12/2010
Echéances reportées au 31/12/2013.