Recycleurs : La Fiche d'Identification du Véhicule
Comment obtenir une fiche d'identification du véhicule (FIV) ? Les modalités de délivrance sont détaillées par un arrêté. Voici les conditions ...
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie : opérations standardisées
Un arrêté, daté du 28 juin 2010, modifie et complète les annexes des arrêtés des 19 juin et 19 décembre 2006, 22 novembre 2007, 21 juillet 2008 et 23 janvier 2009.
Énergies - Stations-services : Sécurité des personnes et des biens : le référent sûreté
professionnelle, la Police Nationale et la Gendarmerie Nationale ont mis en place et formé des référents
Presse : Règlement d’exemption européen : Décision sans surprise de la Commission européenne …
Énergies - Stations-services : Ventes nationales mensuelles carburants et fioul
Ventes nationales mars 2006 carburants et fioul et variations par rapport à mars 2005.
Carrossiers : PORTAIL BCA EXPERTISE : un nouvel outil pour améliorer les échanges techniques et administratifs entre réparateurs et experts
BCA expertise a présenté aux Organisations Professionnelles de l’automobile, dont le CNPA, le nouveau Portail Extranet dédié aux Réparateurs. Vous trouverez ci-après les principales informations sur ce nouvel outil qui a vocation à fluidifier encore les échanges entre réparateurs et experts de BCA Expertise en l’occurrence.
Énergies - Stations-services : Réservoirs enterrés : contrôle d'étanchéité
Liste complémentaire d'organismes agréés.
Presse : Les Recycleurs de l'automobile résolument tournés vers la pièce de réemploi
Énergies - Stations-services : Transfert des contrats BP à DELEK France
Position du CNPA sur la proposition de signature d'un avenant pour transfert du contrat BP à DELEK.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie : opérations standardisées
Un arrêté, daté du 28 juin 2010, modifie et complète les annexes des arrêtés des 19 juin et 19 décembre 2006, 22 novembre 2007, 21 juillet 2008 et 23 janvier 2009.