Le Bulletin officiel des douanes du 22 juin 2010 a publié une circulaire qui modifie le paragraphe 14 de la décision administrative du 9 février 2007 relative à la régionalisation de la taxe intérieure.

De nouvelles avancées pour les réparateurs dans leur dialogue avec les experts...

ESSO va tester la mise en place d'un nouveau mode d'opération des stations-service à ses couleurs sur la façade Atlantique.

Tableau des interdictions de circuler pour le mois d'août 2010.

Tableau des interdictions de circuler pour le mois d'août 2010.

Interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures, prévues pour le mois de juillet.

Marché des carburants, du fioul et du GPLc, évolution du nombre de points de vente, structure du réseau, débit moyen, évolution des prix, fiscalité, CPDC.

Ventes nationales février 2006 carburants et fioul et variations par rapport à février 2005.

Liste complémentaire d'organismes agréés.

Le CNPA mobilise les sénateurs concernant le projet de loi portant réforme de l’Hôpital et relatif aux Patients, à la Santé et aux Territoires qui va être examiné par le Sénat à partir du 11 mai 2009 .