Presse : Réglementation européenne : une position d’ouverture pour préserver la liberté et la sécurité des PME
Recycleurs : Revue de presse - 2010
L'actualité des Recycleurs relayée dans la presse.
Juridique & Fiscal : Contribution économique territoriale : Précisions sur les obligations déclaratives
La création de la contribution économique territoriale (CET), en remplacement de la taxe professionnelle, entraîne un remaniement des imprimés déclaratifs. LIRE LA SUITE
Carrossiers : VE : point d'étape des actions vis-à-vis des Pouvoirs Publics
Le CNPA a relayé aux Pouvoirs Publics les principaux dysfonctionnements dans l’application de la procédure des Véhicules Endommagés et a fait des propositions concrètes d’ajustements de la procédure...
Carrossiers : Réunion du 11 mars 2010 : le CNPA en première ligne des évolutions de la charte Experts ANEA - Réparateurs
Dans le cadre du nécessaire suivi de la Charte de bonnes pratiques entre réparateurs et experts de l’ANEA, signée le 3 juillet 2008, le CNPA a accueilli le 11 mars 2010, le 1er Comité de Liaison de la Charte ANEA ainsi que les membres des Commissions Régionales de Recours des quatre Organisations Professionnelles signataires de la Charte : ANEA, CNPA, FFC Réparateurs et FNAA.
Cycles-Motocycles : CNIL : Déclaration de vos fichiers clients, prospects ou encore celui de vos salariés
L'informatique est partout dans vos entreprises. Il vous aide notamment à gérer vos fichiers "clients", "prospects" ou encore "salariés". Mais respectez-vous les règles juridiques régissant leur création et leur utilisation ? Lire la suite ...
Presse : La Cour de Justice des Communautés Européennes condamne la France sur sa transposition de la directive « VHU »
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : mai 2010
Calendrier des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures pour le mois de mai.
Recycleurs : Revue de presse - 2009
L'actualité des Recycleurs relayée dans la presse.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : mai 2010
Calendrier des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures pour le mois de mai.