Énergies - Stations-services : Réservoirs enterrés : contrôle d'étanchéité
Organismes agréés.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 16 octobre 2008
Compte rendu d'activité depuis la réunion du 3 avril 2008 et actions à mener : Tour de table de la situation dans chaque région, état du marché des carburants et lubrifiants, élection, dossier alcool, loi LME, application des AIP, situation des réseaux et contrats des compagnies, CPDC/E85, chèque transport, compte rendu des travaux de la Commission Paritaire de Conciliation.
Contrôle technique : Compétences Emplois : les contrôleurs aussi !
Avec les différentes organisations professionnelles, les syndicats, l’ANFA et l’Etat, le CNPA a mis en place un système de formations, prises en charge à 100%. L’objectif est de former 10 000 salariés sur 3 ans. Plus de 60 formations transversales ou spécifiques au contrôle technique sont disponibles à des conditions particulièrement intéressantes.
Énergies - Stations-services : CPDC : calendrier 2009 et résultats 2008
Calendrier 2009 des réunions de la Commission d'Aménagement du Réseau (CAR) et du Conseil d'Administration (CA), engagements financiers et nombre de dossiers 2008, ratio montants engagés/plafonds accordés, réception des dossiers, stock de dossiers.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : Fêtes de Pâques 2010
Calendrier des interdictions de circuler pour les fêtes de Pâques.
Énergies - Stations-services : Transports routiers : contrôle sur route - chronotachygraphe
Modalités du contrôle sur route de l'intégrité et du bon fonctionnement du chronotachygraphe.
Contrôle technique : VE : Prise en charge et facturation du contrôle
Les organisations professionnelles, dont le CNPA en première ligne, ont obtenu que les assureurs s’entendent avec les experts sur les modalités de prise en charge et de facturation du contrôle technique demandé par l'expert en fin de procédure VE.
Énergies - Stations-services : Protocole d'accord CNPA/AVIA Locataires-Gérants Mandataires
Signature d'un Protocole, en date du 23 mars 2010, relatif au rachat de 163 points de vente SHELL par AVIA.
Énergies - Stations-services : Cotisation spécifique autoroutière 2010
Montant de la cotisation autoroutière 2010.