Énergies - Stations-services : TIPP régionale 2010
Taux de cette taxe pour chaque région en 2010.
Énergies - Stations-services : Droits et taxes sur les produits pétroliers pour 2009
La loi du 16/12/1964 permet aux détaillants et aux négociants en carburants de bénéficier d'un privilège pour le recouvrement de la partie de leur facture carburant en cas de faillite de leurs clients en 2009. Ils peuvent donc faire valoir leurs droits auprès de leur administrateur judiciaire (syndic) à partir du montant des taxes.
Énergies - Stations-services : Pétrole : production en 2009 et réserves au 1er janvier 2010
Production en baisse pour 2009 et réserves pour 53 ans.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires Exploitants de Stations-service du 14 octobre 2009
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 31 mars 2009 et actions à mener : état du marché des carburants et lubrifiants, élection du Bureau, vente d'alcool, taxe carbone/fiscalité, situation des réseaux, CPDC, biocarburants, point sur la réglementation environnementale.
Carrossiers : Une enquête pour nous permettre de mieux connaître votre activité climatisation
le 4 juillet 2009. La Branche nationale des carrossiers souhaite apporter une nouvelle contribution
Carrossiers : Flash et Brèves SRA 2009
Vous trouverez ci-après les statistiques 2009 de SRA.
Agents de marques : LE MAGAZINE DE L'ARTISANAT N°14
Campagne de mobilisation nationale : Anticiper le défi de la transmission d'entreprise
Agents de marques : LES ARTISANS DE L'AUTOMOBILE N°23
Sécurité au travail, déchets automobiles, prévention routière, avenir des Métiers, retrouvez les grands dossiers d'actualité de ce début d'année 2008.
Cycles-Motocycles : SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads
Les ultimes recommandations.....
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : fêtes de fin d'année 2009
Interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour les fêtes de fin d'année.