Calendrier des interdictions complémentaires de circuler pour l'année 2010.

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Production en baisse pour 2009 et réserves pour 53 ans.

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Ordre du jour

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Le Bilan 2008 du contrôle technique périodique des véhicules de plus de 3,5 tonnes de PTAC a été communiqué par l’Organisme Technique Central (OTC). Vous trouverez ci-après les principales observations et une analyse de ces résultats.

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Principales dispositions de la Loi de Finances 2010 et la Loi de Finances rectificative 2009 qui portent sur les points suivants : taxe intérieure, contribution carbone, TVA, taxe générale sur les activité polluantes,détaxation des biocarburants, aide aux agriculteurs, mesures relatives à l'habitation, estimation du produit de la taxe intérieure sur les produits pétroliers.

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Taux de cette taxe pour chaque région en 2010.

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