Énergies - Stations-services : CPDC, suivi de l'activité et engagements financiers à septembre 2008
Engagements du Conseil d'Administration à septembre 2008, réception de dossiers, évolution du stock de dossiers.
Énergies - Stations-services : Partenariat MMA/CNPA 2009
Le partenariat entre MMA et le CNPA a fêté ses 10 ans en 2008, et continue en 2009 autour des points suivants : nouvelle offre, tarifs 2009, communication, dossiers de Branche, infos techniques, MMA et la crise financière.
Énergies - Stations-services : TIPP régionale 2010
Taux de cette taxe pour chaque région en 2010.
Énergies - Stations-services : Droits et taxes sur les produits pétroliers pour 2009
La loi du 16/12/1964 permet aux détaillants et aux négociants en carburants de bénéficier d'un privilège pour le recouvrement de la partie de leur facture carburant en cas de faillite de leurs clients en 2009. Ils peuvent donc faire valoir leurs droits auprès de leur administrateur judiciaire (syndic) à partir du montant des taxes.
Carrossiers : Charte CEPC du 14 mai 2008 signée entre les Assureurs et les Réparateurs
Le CNPA et les organisations professionnelles automobiles ont signé le 14 mai 2008 avec les assureurs, la FFSA et le GEMA, une charte régissant les relations entre réparateurs et assureurs.
Énergies - Stations-services : Pétrole : production en 2009 et réserves au 1er janvier 2010
Production en baisse pour 2009 et réserves pour 53 ans.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires Exploitants de Stations-service du 14 octobre 2009
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 31 mars 2009 et actions à mener : état du marché des carburants et lubrifiants, élection du Bureau, vente d'alcool, taxe carbone/fiscalité, situation des réseaux, CPDC, biocarburants, point sur la réglementation environnementale.
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2007 : réactualisation d'éléments chiffrés à juillet 2008
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2007 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Superéthanol E85 - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Fiscalité - CPDC
Carrossiers : Une enquête pour nous permettre de mieux connaître votre activité climatisation
le 4 juillet 2009. La Branche nationale des carrossiers souhaite apporter une nouvelle contribution
Carrossiers : Flash et Brèves SRA 2009
Vous trouverez ci-après les statistiques 2009 de SRA.