Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 1er avril 2009 et actions à mener : état du marché des carburants et lubrifiants, vente d'alcool, taxe carbone/fiscalité, élection du Bureau, situation des réseaux, AIP et négociations 2010, CPDC, Commission Paritaire de Conciliation.

interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour les fêtes de fin d'année.

Retrouvez ici toutes les informations pour le traitement manuel des contraventions.

national. Rappelons que cette enquête annuelle rendue publique avec le concours du magazine AutoInfos

Signature d'un protocole, en date du 3 décembre 2009, relatif à la cession des stations autoroutières gérées par ROC France au groupe ELIANCE et du transfert progressif à ELIANCE de la location-gérance des points de vente autoroutiers actuellement gérés en location-gérance mandataire.

Règles de franchises douanières en matière de carburants à bord des véhicules automobiles.

Vous trouverez ci-dessous la circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés.

Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2007 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Superéthanol E85 - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Fiscalité - CPDC

Pour la Commission de Bruxelles, les prix des carburants devraient rester élevés et même progresser dans les prochains mois. Cette situation résulte d'une interdépendance complexe liée à l'offre et à la demande.