Vous trouverez ci-dessous la circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés.

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Les ultimes recommandations.....

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Pour la Commission de Bruxelles, les prix des carburants devraient rester élevés et même progresser dans les prochains mois. Cette situation résulte d'une interdépendance complexe liée à l'offre et à la demande.

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Pour la première fois en France, une grande enquête, intitulée "Cote d'amour des assureurs" se propose d’observer de façon plus précise, c’est-à-dire sur un certain nombre de critères objectifs, les relations pratiques entre assureurs automobiles et réparateurs.

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La Branche Nationale des Carrossiers a lancé une vaste enquête relative aux relations liant

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Une Directive européenne relative aux COV équipement des appareils de distribution d'essence complète les dispositifs existants, mais est déjà en très grande partie transcrite dans la réglementation française.

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Interdictions de circuler applicables sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois de novembre 2009.

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Interdictions de circuler applicables sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier pour le mois de novembre 2009.

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Nouvelle évolution stratégique d'ESSO concernant ses stations autoroutières.

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Actions en cours et à venir du CNPA.

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