Énergies - Stations-services : Accords Interprofessionnels du 12 janvier 1994 : Actualisation des éléments chiffrés/Avenant
Revalorisation des rémunérations pour 2009 et avenant AIP.
Énergies - Stations-services : Vente d'alcool : point sur le dossier
Le CNPA interpelle le Conseil Constitutionnel.
Énergies - Stations-services : Vente d'alcool : le nouveau dispositif législatif
La loi sur la vente d'alcool dans les stations-service est applicable immédiatement. Cependant, les Présidents de l'UFIP et du CNPA ont demandé aux pouvoirs publics un délai pour la mise en place de ces dispositions.
Énergies - Stations-services : CPDC : modifications du programme d'aménagement du réseau
Deux modifications importantes du programme d'aménagement du réseau.
Énergies - Stations-services : Convocation à la réunion de la Branche Nationale des Propriétaires-Exploitants de Stations-Service du 18 octobre 2007
Ordre du jour de la réunion.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires- Exploitants de Stations-Service le 2 avril 2008
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 30 octobre 2007 et actions à mener : état du marché des carburants et des lubrifiants, vente d'alcool, situations des réseaux et contrats des compagnies, CPDC/E85, site Internet des prix des carburants, chèque transport, réglementation environnementale, sécurité des personnes et des biens.
Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Locataires-Gérants de Stations-Service du 1er avril 2009
Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 16 octobre 2008 et actions à mener : état du marché des carburants et des lubrifiants et évolution des prix des carburants, vente d'alcool, application des AIP et négociations 2009, Commission Paritaire de Conciliation, sécurité des personnes et des biens, situation des réseaux et contrats des compagnies, CPDC.
Presse : Règlement d’exemption automobile : sursis de trois ans pour la vente et incertitude sur l’après-vente !
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : août 2009
Interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues en août.