Caractéristiques du gazole et du gazole grand froid B30.

Engagements financiers 2008 par type d'aide, nombre de dossiers présentés, régions les plus engagées, nature des investissements, évaluation des effets des aides, maillage et stock des dossiers.

Compte rendu d'activité de la Branche depuis le 15 octobre 2008 et actions à mener : état du marché des carburants et des lubrifiants, vente d'alcool, point sur le réglementation environnementale, CPDC, E10, situation des réseaux sécurité des personnes et des biens, certificats d'économie d'énergie.

Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues en juillet.

Dans le cadre d'un test de partenariat, en cours sur les départements de la Loire, de la Sarthe et de la Gironde, entre une mutuelle d’assurance et un fabricant de peinture, portant sur la prescription par cette mutuelle à un panel de réparateurs agréés, des produits de peinture de ce fabricant, le CNPA alerte les professionnels sur ce type de démarche.

Les Douanes viennent de préciser les modalités de remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises par des véhicules de plus de 7,5 tonnes.

Les Douanes viennent de préciser les modalités de remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises par des véhicules de plus de 7,5 tonnes.

Culturelles, Familiales et Sociales en charge du projet, avant son passage devant l'Assemblée Nationale et le Sénat, pour défendre les intérêts des professionnels.

Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour le mois de juillet.