Concessionnaires VI : Rétroviseurs : réglementation applicable au 31/03/2009
La Délégation à la Sécurité et à la Circulation Routière (DSCR - Ministère de l'Écologie) a apporté des précisions sur la réglementation à venir concernant les rétroviseurs. Pour rappel, à compter du 31 mars 2009, les véhicules industriels doivent être équipés, côté passager, de rétroviseurs grand angle et d’accostage.
Concessionnaires VI : Catégories de véhicules
La classification établie dans le code de la route des différents types de véhicules
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : fêtes de Pentecôte
Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour les fêtes de Pentecôte 2009.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : fêtes de Pentecôte
Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour les fêtes de Pentecôte 2009.
Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières : Décret du 23 mai 1996 relatif à la fourrière
Bases réglementaires de l'activité de fourrière
Énergies - Stations-services : Remboursement partiel TIPP : transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes
Les Douanes viennent de préciser les modalités de remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises par des véhicules de plus de 7,5 tonnes.
Carrossiers : Guide de la concurrence réparation-collision
Vous trouverez ci-après la circulaire ainsi que le Guide de la concurrence dans la réparation-collision.
Énergies - Stations-services : Protocole SHELL/CNPA : Locataires-Gérants
Signature d'un Protocole, en date du 11 mars 2009, relatif à la cession des points de vente SHELL à des sociétés opérant en France.