Énergies - Stations-services : Vente d'alccol dans les stations-service : état du dossier
Culturelles, Familiales et Sociales en charge du projet, avant son passage devant l'Assemblée Nationale et le Sénat, pour défendre les intérêts des professionnels.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : juillet 2009
Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour le mois de juillet.
Concessionnaires VI : Rétroviseurs : réglementation applicable au 31/03/2009
La Délégation à la Sécurité et à la Circulation Routière (DSCR - Ministère de l'Écologie) a apporté des précisions sur la réglementation à venir concernant les rétroviseurs. Pour rappel, à compter du 31 mars 2009, les véhicules industriels doivent être équipés, côté passager, de rétroviseurs grand angle et d’accostage.
Concessionnaires VI : Catégories de véhicules
La classification établie dans le code de la route des différents types de véhicules
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : fêtes de Pentecôte
Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour les fêtes de Pentecôte 2009.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : fêtes de Pentecôte
Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour les fêtes de Pentecôte 2009.
Énergies - Stations-services : Remboursement partiel TIPP : transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes
Les Douanes viennent de préciser les modalités de remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises par des véhicules de plus de 7,5 tonnes.
Énergies - Stations-services : Remboursement partiel TIPP : transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes
Les Douanes viennent de préciser les modalités de remboursement d'une fraction de la TIPP sur le gazole utilisé pour le transport de marchandises par des véhicules de plus de 7,5 tonnes.