Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : fêtes de Pâques 2008
Interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures, sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour les fêtes de Pâques 2008.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie : opéraitons standardisées
Un arrêté du 22 novembre 2007 modifie et complète les arrêtés des 19 juin et 19 décembre 2006 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie.
Énergies - Stations-services : Installations classées : contrôles 2008
Le Ministère de l'Écologie, du développement et de l'aménagement durables va procéder à des contrôles en 2008 des installations classées.
Énergies - Stations-services : Transport de marchandises dangereuses par route : interdictions complémentaires de circuler en 2007
L'arrêté du 15 décembre 2006 a publié les interdictions complémentaires concernant la période hivernale et estivale en 2007.
Énergies - Stations-services : Transport de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler en 2008
Le Journal Officiel du 12 janvier 2008 a publié un arrêté daté du 31 décembre 2007 qui définit le calendrier des interdictions complémentaires de circuler pour l'année 2008, pour les véhicules ou ensembles de véhicules de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge affectés aux transports routiers de marchandises, concernant la période hivernale et estivale.
Énergies - Stations-services : Stations-Service : récupération des COV étape 2 en Ile-de-France
Dans le cadre du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de la Région Ile-de-France approuvé en juin 2006, des mesures réglementaires ont été élaborées, dont une spécifique aux stations-service, qui prévoit la mise en place de récupération des vapeurs (COV étape 2) pour les installations ayant un débit annuel supérieur à 2 000 m3 hors gazole.
Énergies - Stations-services : Transport de marchandises dangereuses par route : "Arrêté ADR"
Le journal Officiel du 13 février 2008 a publié un arrêté, daté du 28 janvier 2008, qui modifie de nouveau l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport de marchandises dangereuses par route, dit "arrêté ADR".
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2007
Marché des carburants, du fioul et du GPLc, superéthanol E85, évolution du nombre de points de vente, structure du réseau, débit moyen, évolution des prix, fiscalité, CPDC.
Énergies - Stations-services : Cotisation Autoroutière 2008
Montant de la cotisation autoroutière pour 2008.
Énergies - Stations-services : Transport de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler en 2008
Le Journal Officiel du 12 janvier 2008 a publié un arrêté daté du 31 décembre 2007 qui définit le calendrier des interdictions complémentaires de circuler pour l'année 2008, pour les véhicules ou ensembles de véhicules de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge affectés aux transports routiers de marchandises, concernant la période hivernale et estivale.