Recycleurs : Lettre des Recycleurs n°41
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Énergies - Stations-services : Affichage des prix de vente des carburants
Nouvelles dispositions réglementaires pour l'ordre d'affichage des prix de vente des carburants.
Énergies - Stations-services : Risques liés à l'utilisation du fioul dans les moteurs diesel en substitution au gazole
Outre l'interdiction d'utiliser du fioul comme carburant dans les moteurs diesel, cette substitution provoque des risques importants de détérioration des moteurs.
Énergies - Stations-services : CPDC - Statistiques 2004
Engagements financiers 2004 par type d'aide, nombre de dossiers présentés, régions les plus engagés, évaluation des aides, sécurité dans les stations et stocks de dossiers.
Agents de marques : LE MAGAZINE DE L'ARTISANAT N°11
Transmission d'entreprise : Assez tergiversé !
Presse : Sécurité routière : le CNPA estime que le permis de conduire à 16 ans n'est pas envisageable
Énergies - Stations-services : Circulation transport matières dangereuses et hydrocarbures
Réglementation concernant la circulation par route de toutes matières dangereuses et des livraisons d'hydrocarbures gazeux et de produits pétroliers
Énergies - Stations-services : Régime fiscal des aides CPDC
Fiscalité directe et indirecte des aides du CPDC.
Énergies - Stations-services : Réglementation de la régionalisation de la TIPP
Dispositif relatif aux formalités d'application de la régionalisation de la TIPP : - Dispositif général - Obligations des différents intervenants : les stations-service, les négociants, les consommateurs finals avec capacité de stockage.
Énergies - Stations-services : AIP Revendeurs de marques
Avenant du 14 janvier 2004 permettant aux détaillants d'acquérir l'ensemble du matériel installé par la compagnie de pétrole. Cet avenant à l'AIP du 19 décembre 1990 porte sur les dispositions suivantes : cession des appareils de distribution, signalétique, certificat de réépreuve des cuves et tuyauteries.