L'hypothèse d'une demande de pétrole toujours plus vigoureuse se confirme au moment où le baril oscille autour de 60 $.

Compte-rendu d'activité de la Branche depuis la réunion du 6 octobre 2004 et actions à mener.

Calendrier des interdictions de circuler pour les transports d'hydrocarbures pour les fêtes de Pâques 2005, applicables du samedi 26 mars au lundi 28 mars 2005.

Réglementation concernant la circulation par route de toutes matières dangereuses et des livraisons d'hydrocarbures gazeux et de produits pétroliers Calendrier annuel de circulation des véhicules de matières dangereuses et d'hydrocarbures. Le principe général est que celle-ci est interdite le dimanche et jours fériés de 0 à 24 h, ainsi que les samedis ou veilles de jours fériés à partir de 12 h. La réglementation prévoit une dérogation générale concernant les livraisons d'hydrocarbures gazeux et de produits pétroliers.

Revalorisation des rémunérations et modalités d'application des AIP pour 2005.

Compte-rendu d'activités de la Branche depuis le 7 octobre 2004 et actions à mener.

La Commission Européenne a donné son accord à la France fin 2004 pour lui permettre d'appliquer des taux différenciés de la TIPP au niveau régional. Ce mécanisme de modulation des taux devrait être en action au 1er janvier 2007.

Calendrier des interdictions de circuler pour les transports d'hydrocarbures.

Règles de commercialisation de ce produit à la pompe dans les stations-service.

Compte-rendu de l'activité de la Branche Carburants du 21 octobre 2003 au 30 mars 2004.