Énergies - Stations-services : Contrats pétroliers Propriétaires Exploitants
TOTAL/ ELAN et AGIP - nouveaux contrats acheteur ferme et commissionnaire.
Énergies - Stations-services : Fiscalité pétrolière 2004
Dispositions de la loi de finances pour les produits pétroliers en 2004.
Énergies - Stations-services : AIP actualisation des éléments chiffrés pour 2004
Revalorisation des rémunérations, modification de l'article concernant les cessions groupées et point sur l'application des AIP.
Énergies - Stations-services : Protocole OIL FRANCE/CNPA
Signature le 6 juillet d'un Protocole avec OIL FRANCE suite au transfert de points de vente aux couleurs SHELL.
Énergies - Stations-services : CB Standard EMV
Recommandations des banques auprès des entreprises et des installateurs/mainteneurs.
Énergies - Stations-services : CPDC - Statistiques 2003
Engagements financiers 2003 par type d'aide, nombre de dossiers présentés, régions les plus engagées, point sur la sécurité des stations en 2003 et stocks de dossiers à fin 2003.
Presse : Immatriculation des moins de 50 cc : tout ajournement serait préjudiciable
Énergies - Stations-services : Le marché pétrolier en 2003
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2003.
Énergies - Stations-services : Hausse de la fiscalité sur le gazole.
Communiqué de presse du CNPA suite à l'annonce de l'augmentation de la TIPP sur le gazole.
Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 31 mars 2004
Compte-rendu de l'activité de la Branche du 22 octobre 2003 au 31 mars 2004.